Une fenêtre sur l’actualité quotidienne de tous les événements liés directement ou indirectement au tabac
24 Juil 2024 | Trafic
 

Stupéfiants, contrefaçons, armes, tabac mais aussi « médicaments ou produits dopants » : les Douanes sont « vigilantes » sur l’introduction illicite de ces produits sur le territoire, explique Simon Decressac, Directeur régional des Douanes pour Roissy voyageurs, notamment en cette période de « grande fête » que sont les JO. 

C’est ainsi que débute une dépêche AFP, signée Charlotte Durand, traitant de la mobilisation douanière actuelle dans les aéroports, notamment pour accueillir les sportifs. Pour eux le défi est d’ampleur : traiter la « grosse volumétrie » qui survient sur un « temps relativement court », sans pour autant créer des embouteillages à la sortie des vols.

Pour cela, « tout le monde est sur le pont ! », assure M. Decressac, même des élèves stagiaires en formation à l’école des Douanes de la Rochelle.

22 Juil 2024 | Trafic
 

Depuis mars dernier, un nouveau décret a fixé les règles pour l’importation par les particuliers de tabac en provenance dun pays de lUnion européenne (voir 29 mars et 11 avril). Loccasion pour Max Ballarin, Directeur régional des Douanes et Droits indirects de Toulouse, de revenir, dans La Dépêche du Midi, sur leurs actions contre le trafic de tabac et cigarettes. Extraits.

•• Pourquoi la législation a-t-elle changé ?

Max Ballarin : La France a développé une politique de santé publique depuis de nombreuses années, avec le monopole de la vente de tabac chez les buralistes. Dans ce cadre, le Gouvernement avait décidé la limite dune cartouche maximum.  Lire la suite »

21 Juil 2024 | Trafic
 

Un Palestinien de 23 ans a tenté sa chance, du côté de la Belgique, le 4 juillet dernier et sest fait cueillir par les douaniers sur lA2. Dans son véhicule, loué pour loccasion, se trouvaient 398 kilos de tabac en cartouches ou à rouler.

Selon La Voix du Nord, un tiers lui avait promis entre 1 000 et 1 500 euros pour ce transport jusqu’à Nantes. Il a indiqué être passé par le Luxembourg avant de se fournir à Molenbeek (quartier connu de Bruxelles à travers ses trafics de toute nature) pour une somme entre 15 000 et 20 000 euros.

Le prévenu a également indiqué être arrivé en métropole en 2019 et a obtenu le statut de réfugié. « Depuis que je suis en France, je ne fais que travailler », a-t-il poursuivi : pizzaïolo, traducteur, installateur de fibre optique… Mais il avait contracté une dette de 5 000 euros qu’il devait vite rembourser. Lire la suite »

15 Juil 2024 | Trafic
 

Âgé de 29 ans, un homme a été intercepté par les douaniers à Reims (Marne), le 4 juillet dernier, alors quil transportait 25 cartouches de cigarettes et 127 kilos de tabac à rouler. L’ensemble de la marchandise était réparti dans le véhicule poids lourd qu’il conduisait et dans un utilitaire transporté sur le plateau.

Jugé en comparution immédiate quatre jours après les faits, le prévenu a expliqué avoir fait ça « pour rendre service et gagner un peu dargent » selon LUnion. Cet entrepreneur spécialisé dans l’achat-revente de véhicules a aussi déclaré que c’était la première fois qu’il se rendait au Luxembourg pour le tabac.

Mais cette déclaration n’a pas vraiment été prise au sérieux par le substitut du Procureur de la République : « comment se fait-il que les enquêteurs identifient neuf trajets entre Amiens et la frontière luxembourgeoise sur votre téléphone entre le 29 mai et le 4 juillet 2024 ? ». Lire la suite »

14 Juil 2024 | Trafic
 

« L’administration des Douanes est, sur le plan national, la cheffe de file de la lutte contre le trafic des cigarettes. Les enjeux de cette lutte sont majeurs en raison des multiples effets néfastes de ce trafic … »

Extrait du communiqué des Douanes publié à l’occasion d’une opération « coup de poing » contre les achats frontaliers de tabac, tout au long de la chaîne pyrénéenne le 2 juillet (voir 10 et 12 juillet). Le texte énumère clairement en quoi consistent ces « effets néfastes » : « atteintes au monopole de revente du tabac » ; « enjeux économiques pour les buralistes » ; « enjeux sociaux et de sécurité publique ».

12 Juil 2024 | Trafic
 

« Une opération « coup de poing » de lutte contre le trafic de tabac et de cigarettes menée sur l’ensemble de la frontière pyrénéenne par les douaniers » : tel est le titre du communiqué publié par les Douanes à propos de leur opération du 2 juillet que nous avons déjà évoquée ici-même (voir 10 juillet). Nous reprenons ce communiqué.

Les douaniers sont reconnus pour l’efficacité de leurs dispositifs tactiques de contrôle discrets et furtifs. Aussi, quelle a dû être la surprise des usagers de la route à la vue du déploiement denvergure simultanée de forces de contrôle, sur la frontière pyrénéenne, le mardi 2 juillet 2024. 

•• En effet, les directions des Douanes de Bayonne, Perpignan et Toulouse se sont mobilisées de concert, sur divers points de la frontière terrestre avec l’Espagne, pour réaliser des contrôles renforcés afin de lutter contre le trafic de tabac. Des cigarettes de contrebande ont été saisies par les agents des douanes lors de cette opération. Lire la suite »

11 Juil 2024 | Trafic
 

Les Douanes de Champagne-Ardenne ont procédé, ce mardi 9 juillet, à la destruction de plus d’une tonne de cigarettes issue de la contrebande et de la contrefaçon. Le marché du tabac illicite étant en pleine explosion, les saisies s’avèrent en hausse de 240 % cette année dans la région.

Le lieu a été tenu secret, ce mardi 9 juillet, par les douaniers de Champagne-Ardenne, rapporte France 3 Grand Est. Les agents y ont procédé à une destruction d’ampleur.

•• La 1,5 tonne de cigarettes illégales a été saisie dans les Ardennes par la brigade de Charleville-Mézières, alors présente à bord de l’A34 pour des opérations quotidiennes de contrôle. Entre la France et la Belgique. Lire la suite »

10 Juil 2024 | Trafic
 

C’est nouveau. Les services des Douanes de Bayonne, Toulouse et Perpignan ont organisé une spectaculaire « opération coup de poing » contre le trafic de tabac à la frontière pyrénéenne, ce 2 juillet.

L’opération flash s’est déroulée de 13 heures à 14 heures, tout au long de la  frontière franco-espagnole, à plusieurs points « stratégiques ». Des agents présents sur tous les accès.

Il se trouve que le résultat est modeste mais l’effet reste néanmoins spectaculaire. Les Douanes mettant en avant la saisie dune cinquantaine de paquets, hors-limites autorisées et destinées à la contrebande certainement.

Ce dispositif « coup de poing » est destiné à être renouvelé, annonce Sud-Ouest. (Voir aussi 20 mai et 3 juillet).

10 Juil 2024 | Profession
 

Le 17 février 2024, la brigade des Douanes de La Rochelle réalisait la saisie de 6 000 cartouches de contrefaçon sur lautoroute A 10. Elles ont été incinérées ce lundi 8 juillet et Philippe Coy a été convié pour loccasion.

Ce lundi, les paquets de cigarettes sont partis dans un incinérateur de l’agglomération de La Rochelle. « En 2022, 650 tonnes ont été saisies, un peu moins en 2023 » a rappelé, selon Sud-Ouest, Philippe Coy qui a félicité le travail des douaniers.

« Ce marché noir a des conséquences sur la santé publique, fait perdre entre trois et cinq milliards deuros de recettes par an à l’État et représente un préjudice pour notre réseau de buralistes. Il déstructure le modèle économique. » Lire la suite »

7 Juil 2024 | Trafic
 

À la veille des départs en vacances d’été, service-public.fr explique en infographie quelle quantité de tabac il est possible de rapporter lors des voyages en Europe (quatre cartouches pour les pays membres de l’Union européenne). Avec cette mise en garde : attention, en matière de tabac, depuis le 29 mars, la démonstration du caractère commercial d’un achat transfrontalier de tabac ne repose plus uniquement sur la quantité transportée.

Cela fait suite à la publication d’un décret du 27 mars 2024 publié au Journal officiel le 29 mars (voir 29 mars et 21 avril).

•• Quelles sont ces conditions générales ?

Être majeur (avoir 18 ans minimum).
Respecter les critères prouvant que vos achats de tabac correspondent à votre propre consommation personnelle.
Le transport du tabac est effectué par vos propres moyens et en votre présence (pas de délégation possible à une autre personne ni par un moyen de transport effectué sans votre présence physique).

•• Quelles sont les conditions définissant un usage personnel et non commercial ? (ce qui est indiqué sur le site) Lire la suite »