Une fenêtre sur l’actualité quotidienne de tous les événements liés directement ou indirectement au tabac
9 Août 2022 | Trafic
 

Il s’apprêtait à embarquer pour l’Irlande …

Le 1er août vers 18 heures 30, un chauffeur routier lituanien a été contrôlé par les Douanes au terminal ferry de Loon-Plage. Sur son document de transport, il était indiqué qu’il devait acheminer des biscuits. Mais le document présentait des anomalies …

Les douaniers ouvrent les portes de la remorque du poids lourd. À l’intérieur se trouvent 33 palettes de cartons entourées de film en plastique. Elles contiennent toutes des cartouches de cigarettes de contrebande. Il y en a pour 8 tonnes, rapporte La Voix du Nord. Lire la suite »

8 Août 2022 | Trafic
 

Dans sa fuite à trottinette, un vendeur de tabac à la sauvette a conduit, le 30 juillet, les policiers jusqu’à la porte d’entrée d’un squat dans le 8ème arrondissement à Lyon.

Y étaient stockés près de 1 700 paquets de cigarettes, 19 grammes de cocaïne dans le frigo et plus de 7 000 euros, dont un peu plus de 5 000 euros trouvés dans la poche d’un peignoir.

C’est ce que vient de nous apprendre Le Progrès. Deux prévenus, de 19 et 29 ans, ont donc été jugés ce 2 août en comparution immédiate. Le plus âgé a été condamné – pour vente de cigarettes à la sauvette, détention de tabac contrefait et possession de 2,5 grammes de résine de cannabis – à six mois de prison, avec maintien en détention. Lire la suite »

5 Août 2022 | Trafic
 

Deux hommes – l’un âgé de 48 ans est de nationalité turque, et l’autre Belge d’origine irakienne âgé de 56 ans – transportaient 500 kilos de cigarettes de contrebande dans un fourgon. Interpellés le 31 juillet, vers 18 heures 30, au péage d’Haudricourt (près d’Aumale) par la Douane. Ils comparaissaient ce 3 août devant le tribunal correctionnel de Dieppe.

Les deux chauffeurs devaient se rendre à Rouen ou en région rouennaise.

Ils ont rapporté avoir été contactés l’un et l’autre par un Bulgare pour transporter la marchandise. « Je devais transporter des rouleaux de papier qui servent pour les cartes bancaires » a indiqué le Turc, « j’avais déjà travaillé avec cet homme pour transporter du charbon de bois et tout s’est bien passé. J’ai fait confiance ». Lire la suite »

5 Août 2022 | Pression normative, Récents
 

S’agissant du contentieux entre la Fédération des Fabricants de Cigares (ex-AFCF) et le ministère de la Transition écologique, le Conseil d’État a finalement tranché (voir 27 juin) annonce Actu Environnement dont nous reprenons l’article. 

L’arrêté du 5 février 2021 portant cahier des charges d’agrément de l’éco-organisme Alcome de la filière à Responsabilité élargie du Producteur (REP) des produits du tabac, sera considéré comme définitivement annulé à compter du 1er janvier 2023 par une décision du Conseil d’État rendue le 28 juillet, selon Actu Environnement.

•• Les effets du cahier des charges visé (dont la collecte, le nettoiement et le traitement des mégots) présentant une « incidence directe et significative sur l’environnement », leur adoption aurait dû être précédée d’une consultation préalable du public, conformément au Code de l’Environnement. Lire la suite »

1 Août 2022 | Trafic
 

« Je ne recommencerai pas » a promis ce Tunisien de 26 ans à la présidente des comparutions immédiates du tribunal judiciaire de Lyon ce 28 juillet . Une histoire qui tombe à point pour rappeler que ce lieu de la Guillotière dont on parle beaucoup en ce moment (voir 31, 30 et 25 juillet) est surtout le premier spot de vente de cigarettes de contrebande de la 3ème ville de France. 

Il avait été arrêté le 24 juillet, au cœur de la place de la Guillotière, alors qu’il vendait des cigarettes à la sauvette. Les policiers qui l’avaient repéré ont trouvé sur lui cinq paquets de cigarettes puis cachés dans son short quatre autres, de tabac à chiquer, et une somme de 237 euros. Ils ont aussi récupéré, dissimulés sous une dalle, dix-sept paquets supplémentaires, précise Le Progrès. Lire la suite »

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29 Juil 2022 | Trafic
 

Pendant plusieurs mois, jusqu’en février 2022, trois couples – domiciliés à Denain (Pas-de-Calais) et Férin (Nord) – ont engrangé de juteux bénéfices en vendant illégalement du tabac. Ce mardi 26 juillet, ils ont été condamnés par le tribunal correctionnel de Douai.

•• Les allées et venues étaient telles, toute la journée, que l’on ne pouvait même plus circuler librement dans cette discrète impasse de Férin (1 500 habitants) où résidait un couple. En juillet 2021, un voisin a fini par prévenir les gendarmes. La vidéo-protection de la commune a été exploitée, des caméras discrètement installées dans l’impasse et les gendarmes ont rapidement cerné leur activité : la vente illégale de tabac, rapporte La Voix du Nord.  Lire la suite »

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27 Juil 2022 | Trafic
 

Interpellé par les Douanes au péage de l’A 20 à Montauban, un ressortissant sri lankais habitant Bobigny a été jugé en comparution immédiate, ce 22 juillet, pour contrebande de cigarettes en provenance d’Espagne. Dans son coffre, il transportait 500 cartouches, selon La Dépêche du Midi.

Il avait été interpellé la veille alors qu’il revenait de Toulouse pour rentrer en région parisienne avec sa cargaison.

•• « C’était la première fois » a-t-il juré assurant avoir été payé 1000 euros pour remonter ce chargement à un ami épicier de Seine-Saint-Denis. Le seul hic, c’est que l’exploitation du téléphone portable du prévenu livre une autre version aux enquêteurs. Lire la suite »

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21 Juil 2022 | Trafic
 

Le 16 juillet, sur la D932 (passant par Compiègne et allant en direction de la frontière belge), les forces de l’ordre ont réalisé des contrôles aléatoires lorsqu’ils ont arrêté une voiture avec à son bord deux Afghans …

Suspectant qu’il s’agisse d’une voiture ouvreuse, ils contrôlent les véhicules suivants. D’autant plus que ce n’est pas la première fois que des Afghans sont mêlés à un trafic de tabac avec la Belgique (voir 6 mars 2022, 28 septembre 2021, 13 mai 2020).

Dix minutes plus tard, ils voient arriver un véhicule qui leur paraît suspect. En ouvrant le coffre de cette Peugeot 3008 venant de Belgique, la gendarmerie découvre 17 cartons contenant au total 850 cartouches de cigarettes. Le conducteur, également un Afghan, âgé de 30 ans, est placé directement en rétention douanière puis en garde à vue, rapporte Le Courrier Picard. Lire la suite »

16 Juil 2022 | Trafic
 

Ce 4 juillet, les services des Douanes ont intercepté à Ghyvelde (15 kilomètres de Dunkerque), dans le sens Belgique vers France, un camion bâché immatriculé en Grande-Bretagne. Ils y ont découvert une cargaison de 300 cartons de cigarettes.

Malgré plusieurs injonctions, le conducteur, un ressortissant anglais de 47 ans, n’a pas obtempéré. Il a même accéléré pour se soustraire au contrôle. Une poursuite s’est engagée et le camion a été bloqué.

•• À l’intérieur, les douaniers ont découvert dix palettes emballées dans un film plastique blanc étiqueté « Fragil – Glass ». Mais, il s’agissait de cigarettes de contrebande de marque Richmond. Au total, 3 tonnes réparties dans 300 cartons. Le chauffeur n’a pas donné le nom de son employeur, une prétendue société polonaise.

En comparution immédiate, le tribunal a confirmé la confiscation des cigarettes, mais a réduit l’amende à 500 000 euros, soit au tiers de la demande de la Douane. Le chauffeur a également été condamné à un an de prison dont 4 mois ferme.

•• En ce qui concerne le refus d’obtempérer, le mis en cause a prétendu : « quand j’ai vu ces hommes en uniforme me faire signe, je pensais que j’étais simplement mal positionné sur la route. Je me suis décalé, j’ai poursuivi ma route sur 200 mètres, et je me suis arrêté quand j’ai vu un gyrophare dans mon rétroviseur. »

Pour ce refus d’obtempérer, le tribunal a ajouté 3 mois, ce qui fait au total 7 mois de prison ferme. Il a été maintenu en détention.

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16 Juil 2022 | Trafic
 

En Ariège, on ne boude pas les plaisirs de la montagne. Surtout s’il s’agit de passer du tabac venant d’Andorre. Une nouvelle affaire de contrebande de cigarette était soumise au tribunal judiciaire de Foix ce 12 juillet.

Un homme, originaire du Sri Lanka et doté du statut de réfugié vient ainsi de se faire surprendre à l’Hospitalet-près-l’Andorre avec 300 cartouches de cigarettes venant de la Principauté.

L’individu avait été arrêté et déféré pour des faits similaires en décembre 2021, rappelle La Dépêche du Midi. À cette époque, il avait été condamné à trois mois de prison avec sursis probatoire dans le cadre d’une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC, le plaider-coupable). Lire la suite »