Une fenêtre sur l’actualité quotidienne de tous les événements liés directement ou indirectement au tabac
14 Mai 2022 | Trafic
 

Ce 18 avril, le service des Douanes de Cierp-Gaud avait contrôlé un véhicule à Barbazan (14 kilomètres de Saint-Gaudens) et y avait saisi 105 cartouches de cigarettes de marques diverses et 1 020 euros en liquide. 

Traduit en comparution immédiate, le conducteur – un restaurateur toulousain turc – a reconnu les faits, assisté d’un interprète. Il n’a pas agi seul mais refuse de « balancer » l’identité des quatre personnes pour lesquelles il faisait « les courses » . Quant aux 1 020 euros, il s’agissait d’un solde restant d’un de ses « clients » qui se serait déduit sur ces « achats ». Lire la suite »

11 Mai 2022 | Trafic
 

Afin d’arrondir ses fins de mois, un Alésien de 22 ans se livrait à un trafic de cigarettes entre l’Espagne et les Cévennes. Depuis un an et demi, il avait pris l’habitude de se rendre environ une fois par mois de l’autre côté des Pyrénées. Il chargeait plusieurs centaines de cartouches de cigarettes, ensuite revendues localement via les réseaux sociaux.

La semaine dernière, les gendarmes de la brigade de recherches d’Alès ont procédé à son interpellation, de retour d’Espagne. Dans son coffre, les enquêteurs ont mis la main sur 150 cartouches de cigarettes, rapporte Le Midi Libre. Lire la suite »

8 Mai 2022 | Trafic
 

Ils sont soupçonnés d’avoir gonflé artificiellement les chiffres de leurs saisies, en pactisant secrètement avec un trafiquant: six anciens responsables douaniers sont jugés à partir de lundi pour répondre d’un scandale révélé par la découverte d’un trafic de café contrefait.

C’est ainsi que démarre une dépêche AFP, que nous reproduisons, à propos d’une affaire qui est déjà ancienne (voir 4 décembre 2019, 21 août 2018 et 25 avril 2017).

L’affaire fait resurgir une problématique qui a plusieurs fois ébranlé les douanes ou la police antidrogue ces dernières années : la gestion de certains informateurs. Elle amène sur le banc des prévenus l’ex-patron de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED), cinq de ses subordonnés, deux indics et un entrepreneur du Havre. Lire la suite »

 Commentaires fermés sur Douane : procès de douaniers soupçonnés de méthodes peu orthodoxes … il y a 7 ans (AFP)  ,
1 Mai 2022 | Trafic
 

Plus de 30 kilos de tabac (cartouches et pots) avaient été confisqués, en octobre 2021, par les agents des Douanes, au terme d’une course-poursuite sur l’A31 le long d’une dizaine de kilomètres.

Le contrevenant était lancé à plus de 150 km/h, entre la sortie Beauregard de Thionville et celle de Mondelange, en plein après-midi, alors que la circulation est généralement dense sur cet axe de liaison avec le Luxembourg.

Valeur de la marchandise estimée : 3 500 euros au Grand-Duché, 14 000 euros en France, précise Le Républicain Lorrain. Facile alors d’imaginer la « culbute » du routard.

Absent lors de l’audience au tribunal de Thionville car « il travaille », le chauffard résidant dans l’Aisne a été condamné, au tribunal de Thionville, à 6 mois de prison ferme, peine adossée à une amende douanière de 14 500 euros sur les produits qui lui ont été confisqués et seront détruits.

(Voir 10 et 16 janvier).

 Commentaires fermés sur De retour du Luxembourg : à 150 km/ heure avec 30 kilos de tabac de contrebande  , ,
27 Avr 2022 | Trafic
 

Recruté par des « inconnus », un habitant de Seine-Saint-Denis a été intercepté, ce 24 avril, par la Douane au péage de Reims sur l’A4 en direction Paris, alors qu’il revenait de Bruxelles avec 395 kilos de tabac News et Camel dans sa camionnette, rapporte L’Union.

Originaire de Tunisie, le chauffeur de 27 ans, ne faisait que transporter le produit pour le compte d’individus dont il ne sait quasiment rien, a-t-il expliqué. Il aurait accepté de « faire la mule » moyennant une commission de 650 euros. D’après lui, une voiture lui ouvrait la voie, une autre le suivait et l’itinéraire ne lui était indiqué qu’au fil du parcours. Accessoirement, il était en récidive de défaut de permis. Lire la suite »

 Commentaires fermés sur De retour de Belgique : une « mule » interceptée par la Douane à Reims   ,
24 Avr 2022 | Trafic
 

Les faits relatés ci-dessous sont à peine croyables.

Alors que la contrefaçon de cigarettes se développe en Europe avec des usines clandestines un peu partout (voir 26 janvier), on peut se permettre de transporter 18 tonnes de tabac brut non-transformé (en l’absence du moindre justificatif) à la frontière franco-espagnole sans que la justice s’en émeuve outre-mesure.

Raison invoquée : ce n’est pas (encore) du tabac transformé.

•• Ce vendredi 22 avril, au tribunal correctionnel de Perpignan, un Espagnol de 52 ans était présenté en comparution immédiate, soupçonné d’avoir importé du tabac de contrebande, en bande organisée. Lire la suite »

 Commentaires fermés sur Contrebande de tabac : quand le tribunal tombe … dans le vide juridique  ,
20 Avr 2022 | Trafic
 

C’est une affaire peu courante que le Tribunal de police de Valence vient de juger. Le gérant et sa société, spécialisée dans la distribution de tabac à chicha et de produits manufacturés en provenance des Émirats arabes unis, sont condamnés à une lourde amende pour plusieurs infractions et de fausses déclarations, selon Le Dauphiné Libéré

D’après le quotidien régional, tout débute en 2015, à l’occasion de contrôles effectués par la Direction nationale du Renseignement et des Enquêtes douanières, dans les comptes de la société, dont le siège est à Valence. Son gérant, un Valentinois de 64 ans, a créé cette société d’import-export en 2008, laquelle est actuellement placée sous sauvegarde judiciaire. Lire la suite »

 Commentaires fermés sur Valence : un grossiste de tabac à chicha condamné à 4 millions d’euros d’amende  ,
16 Avr 2022 | Trafic
 

Un homme venant de la région parisienne a été arrêté, le dimanche 10 avril en Ariège, avec du tabac en provenance d’Andorre dans son véhicule. Il est ressorti de sa comparution devant le tribunal de Foix avec une Reconnaissance préalable de Culpabilité  (CRPC) le casier rempli et … les poches vides.

Le Francilien circulait sur la Nationale 20, dans le sens Andorre-Foix. Sur un rond-point de Tarascon, les Douanes ariégeoises l’ont intercepté et sont tombées rapidement sur le butin transporté par le jeune homme. Au total : 270 cartouches de cigarettes, en provenance de la Principauté.

Le conducteur a fait l’objet une retenue douanière jusqu’à l’arrivée des gendarmes, lesquels ont placé l’individu en garde à vue dans leurs locaux. Jusque-là, il était inconnu des services de police.

Verdict : huit mois de prison, dont quatre avec sursis, confiscation de la « marchandise », amende de 27 540 euros et suspension de permis de six mois. (Voir aussi 23 décembre et 8 juin 2021).

 Commentaires fermés sur De retour d’Andorre : en route pour Paris avec 270 cartouches   , ,
15 Avr 2022 | International, Profession
 

Le collège de la concurrence de l’Autorité belge de la Concurrence (ABC) a décidé d’infliger un total de 36 millions d’euros d’amende à quatre fabricants de cigarettes, selon une communication du 13 avril.

D’après la décision, Philip Morris Benelux, JT International Company Netherlands, Établissements L. Lacroix Fils (Imperial Tobacco) et British American Tobacco Belgium se sont accordés pour restreindre la concurrence, rapporte 7sur7.be  Lire la suite »

 Commentaires fermés sur Belgique : quatre fabricants de tabac écopent de 36 millions d’euros d’amende pour des faits qui remonteraient à plus de sept ans  ,
15 Avr 2022 | International, Vapotage
 

Le fabricant américain de cigarettes électroniques Juul a accepté de payer 22,5 millions de dollars dans le cadre d’une plainte aux États-Unis l’accusant notamment d’avoir visé les adolescents dans sa stratégie marketing, a annoncé, le 13 avril, le procureur général de l’État de Washington. C’est ce qu’annonce une dépêche AFP que nous reproduisons.

La compagnie, qui vend des vapoteuses aux parfums divers, y compris à la mangue ou crème brûlée, n’a reconnu aucune faute mais a accepté de limiter ses publicités. Lire la suite »

 Commentaires fermés sur États-Unis : encore des indemnités à verser pour Juul  ,