Une fenêtre sur l’actualité quotidienne de tous les événements liés directement ou indirectement au tabac
23 Nov 2022 | Trafic
 

Un Toulousain revenant en bus de la principauté d’Andorre, a été interpellé pour contrebande de cigarettes, ce samedi 19 novembre. Il ramenait dans ses valises 158 cartouches. Vers 22 heures, les agents des Douanes ont contrôlé à Montauban le bus effectuant le trajet Andorre / Paris, rapporte La Dépêche du Midi.

•• Toujours bien renseignés, les Douaniers ont décidé de vérifier les bagages de l’un des passagers : celui de ce Toulousain de 34 ans. Placé en garde à vue au commissariat de police de Montauban, le mis en cause, sans emploi, n’a pas reconnu la contrebande assurant qu’il s’agissait de sa « consommation personnelle ».

Le parquet a requis la prolongation de sa garde à vue de 24 heures afin de perquisitionner son domicile. Une fouille qui n’a toutefois rien donné ni l’exploitation téléphonique de son smartphone. Lire la suite »

19 Nov 2022 | International, Trafic
 

16 tonnes de tabac et 6 421 paquets de cigarettes de contrefaçon venant d’être fabriqués au nom de marques correspondant au marché anglais …

Tel est le bilan de la toute récente découverte d’une nouvelle usine clandestine que viennent de démanteler la police et la douane espagnoles (voir 4 juillet, 16 mars et 10 janvier), à Malaga, selon l’agence EFE.

Parmi les matériels saisis : un stock de cartons, des filtres, des rouleaux de papier et une ligne de fabrication. Il apparait que le tabac et le matériel venaient de Bulgarie. Lire la suite »

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18 Nov 2022 | Trafic
 

Réunie pour la première fois depuis la crise sanitaire, la conférence du groupe de travail sur les cigarettes de l’Office européen de Lutte antifraude (OLAF / voir 1er mars) s’est tenue à Bordeaux du 14 au 16 novembre. Elle a été organisée en partenariat avec la Direction générale des Douanes et Droits indirects.

Un communiqué en retrace les grandes lignes. Il en ressort une montée en puissance dans la coopération européenne. Notamment dans le cadre du plan d’action douanier européen.

•• Cette conférence annuelle a été l’occasion pour les services répressifs compétents des 27 États membres de l’Union européenne, mais aussi d’États tiers, de partager leurs expériences en matière de lutte contre la contrebande de tabac sur un plan opérationnel. Lire la suite »

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17 Nov 2022 | Trafic
 

À notre connaissance, c’est une première. Un dispositif de forces de sécurité de grande ampleur a été déployé sur 200 kilomètres de frontière franco-suisse ce 15 novembre, entre 15 heures et 19 heures. Pas moins de 1 200 automobilistes contrôlés. 

Douanes, gendarmerie et police des deux pays ont mobilisé 120 agents sur 30 points de contrôles fixes et mobiles, tant sur les axes principaux de passage entre la Suisse et la France – tels que le Col France ou La Ferrière-sous-Jougne – que sur les petites routes.

•• L’objectif ? « Lutter contre tous types de criminalité transfrontalière tout en évitant les stratégies de contournement » résume, dans L’Est Républicain, le directeur des Douanes de Franche-Comté, Bruno Ligiot (photo / voir 27 septembre). Lire la suite »

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17 Nov 2022 | Trafic
 

Il arrivait de Belgique et se rendait à Brest.

Ce 14 novembre, après avoir refusé dans un premier temps d’obéir aux injonctions d’arrêt des agents des Douanes, le conducteur d’un véhicule a finalement été interpellé au niveau de la sortie de Saint-Thonan, sur la RN12 à hauteur de Landivisiau (Finistère).

•• Dans son véhicule, les agents ont saisi 550 cartouches de cigarettes de marque Marlboro, destinées au marché brestois, rapporte le communiqué la Direction régionale des Douanes de Bretagne. Lire la suite »

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16 Nov 2022 | Trafic
 

Le 12 mai dernier, près de 380 pots de tabac, 120 000 tubes à cigarettes, trois machines à tuber et une sacoche contenant 5 305 euros en espèces. étaient découverts par les services des Douanes chez un Calaisien, âgé de 59 ans. Décidément Calais … (voir 31 octobre, 13 novembre). 

Poursuivi pour détention de tabac de contrebande, il ne s’est pas présenté au tribunal. Mais la justice a tranché : huit mois de prison avec sursis et 67 615 euros d’amendes douanières, rapporte La Voix du Nord.

Le Calaisien avait déjà fait l’objet d’une procédure qui s’était soldée par une transaction douanière. Il était, depuis, surveillé par les services des Douanes. Lire la suite »

11 Nov 2022 | Trafic
 

Un fourgon, immatriculé en Pologne et en provenance de Belgique, a été intercepté par les douaniers dans la nuit du 2 au 3 novembre dernier au péage de Villefranche-sur-Saône/Limas (Rhône).

Les trois lourdes palettes filmées trouvées à bord du véhicule contenaient 3 600 cartouches de cigarettes estampillées du même code-barres … ce qui a vite convaincu les fonctionnaires de la réalité d’un trafic de cigarettes contrefaites.

•• Le conducteur du véhicule, de nationalité arménienne, a expliqué, au cours de son audition, avoir été recruté seulement le 15 septembre dernier, en qualité de chauffeur-routier, par une société d’import-export polonaise Lire la suite »

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8 Nov 2022 | Trafic
 

« Je ne peux pas dire qui est le commanditaire. Je n’ai pas financé l’achat du tabac. Je n’ai fait que le transporter. C’était pour rembourser une dette … »

Voilà la version du conducteur qui s’était fait contrôler sur l’A31 par les douaniers en juin dernier. À l’arrière du véhicule de ce trentenaire résidant à Alençon : 1 696 pots et 5 cartouches de cigarettes.

Pour cette « commande », le prévenu, qui avait endossé le costume de « mule », va sortir le porte-monnaie, commente Le Républicain Lorrain. Fin octobre, le tribunal judiciaire de Thionville l’a condamné à une amende douanière correspondant à l’estimation de la saisie, soit plus de 100 000 euros, à laquelle se greffe une peine de prison de 4 mois avec sursis simple. (Voir aussi 20 juin et 16 janvier).

7 Nov 2022 | Trafic
 

Un chauffeur routier roumain – qui roule à l’international depuis 15 ans – avait été contrôlé par les Douanes, le 29 septembre à Loon-Plage, juste avant la zone d’embarquement pour le ferry. Dans sa remorque, cachés derrière des palettes de détergent, se trouvaient des cartons remplis de tabac à rouler de contrebande : pour un total de 920 kilos, selon La Voix du Nord.

Dans la cabine du chauffeur, les douaniers retrouveront aussi 18 000 euros en petites coupures.

Toujours les mêmes histoires. En comparution, ce 3 novembre, le ressortissant roumain a expliqué que l’argent liquide correspondait à des années d’économies, car il devait financer une opération chirurgicale pour son fils en Roumanie.

Le tabac ? Le chauffeur n’a pas nié qu’il avait pris le risque de faire de la contrebande. Mais on lui avait assuré qu’il s’agissait de vêtements de contrefaçon. Pour ce transport illicite vers la Grande-Bretagne, on lui avait promis un « billet » de 3 000 euros. « Trois à quatre mois de salaire pour moi » a-t-il expliqué.

Le chauffeur, âgé de 49 ans, était poursuivi pour la contrebande de tabac, mais aussi pour blanchiment, en raison de la somme retrouvée, ainsi qu’une non-déclaration de transfert d’argent vers un autre État.

Le tribunal a condamné le routier à huit mois de prison ferme … sans mandat de dépôt. Il n’a pas le droit d’exercer sa profession en France pour une durée de trois ans. Il devra verser – s’il le peut un jour ( ndlr )- un total de 166 000 euros d’amende douanière. Le cash a été confisqué. Encore heureux (ndlr). Voir aussi 14 octobre et 9 août.

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4 Nov 2022 | Trafic
 

Nicolas Masson (au centre sur la photo) a pris la tête de la Direction régionale des Douanes à Caen en juillet dernier. Sachant que la récente et spectaculaire saisie de 11 tonnes à Cherbourg dépend de sa Direction (voir 29 septembre). 

Dans La Presse de La Manche, il est revenu sur la hausse des saisies de tabac de ces derniers mois.

•• Que vous inspirent ces récentes saisies au port de Cherbourg ?

Nicolas Masson : Statistiquement, nous notons une hausse. L’an dernier, nous avions eu une première alerte avec une saisie de 7 tonnes (…) Ces saisies ne sont pas forcément étonnantes. Elles font écho à d’autres saisies réalisées sur le territoire national. L’industrie du tabac en matière de contrebande est un sujet porteur financièrement. Ce n’est pas étonnant que certaines organisations de fraude s’emparent de cette activité qui rapporte autant que les stupéfiants.

•• La présence du scanner mobile va-t-elle s’intensifier suite à ces nouvelles saisies au port de Cherbourg ?

N. M. : Nous sortons d’une période Covid et d’un post-Brexit qui fait que nous avons une pression de contrôle différente. Nous sommes redevenus une frontière-tiers. Le scanner mobile vient périodiquement. Nous avons engagé une réflexion au niveau central sur les compléments que ce type de matériel pourrait avoir sur un certain nombre de plateformes logistiques. Cette étude est en cours (…)

•• Les fraudeurs ne ménagent pas leur peine pour modifier leurs méthodes afin d’échapper à la justice. La Douane doit constamment s’adapter ?

N. M. Oui. Les contrebandiers ont toujours l’opportunité de trouver des méthodes nouvelles s’ils en ont ou alors de profiter de moyens existants mais massifs. Nous sommes là pour trouver les technologies qui nous permettent de les identifier plus rapidement, d’une manière plus certaine, avec des procédures qui nous permettent de les saisir de façon plus rapide et plus souple (…) Tous les moyens sont bons pour les fraudeurs pour faire passer une marchandise d’un point A à un point B. La contrebande, c’est de la logistique.

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