Une fenêtre sur l’actualité quotidienne de tous les événements liés directement ou indirectement au tabac
16 Nov 2022 | Trafic
 

Le 12 mai dernier, près de 380 pots de tabac, 120 000 tubes à cigarettes, trois machines à tuber et une sacoche contenant 5 305 euros en espèces. étaient découverts par les services des Douanes chez un Calaisien, âgé de 59 ans. Décidément Calais … (voir 31 octobre, 13 novembre). 

Poursuivi pour détention de tabac de contrebande, il ne s’est pas présenté au tribunal. Mais la justice a tranché : huit mois de prison avec sursis et 67 615 euros d’amendes douanières, rapporte La Voix du Nord.

Le Calaisien avait déjà fait l’objet d’une procédure qui s’était soldée par une transaction douanière. Il était, depuis, surveillé par les services des Douanes. Lire la suite »

11 Nov 2022 | Trafic
 

Un fourgon, immatriculé en Pologne et en provenance de Belgique, a été intercepté par les douaniers dans la nuit du 2 au 3 novembre dernier au péage de Villefranche-sur-Saône/Limas (Rhône).

Les trois lourdes palettes filmées trouvées à bord du véhicule contenaient 3 600 cartouches de cigarettes estampillées du même code-barres … ce qui a vite convaincu les fonctionnaires de la réalité d’un trafic de cigarettes contrefaites.

•• Le conducteur du véhicule, de nationalité arménienne, a expliqué, au cours de son audition, avoir été recruté seulement le 15 septembre dernier, en qualité de chauffeur-routier, par une société d’import-export polonaise Lire la suite »

 Commentaires fermés sur Rhône : un an de prison ferme pour le convoyage de palettes de cigarettes de contrefaçon depuis la Belgique  , , ,
8 Nov 2022 | Trafic
 

« Je ne peux pas dire qui est le commanditaire. Je n’ai pas financé l’achat du tabac. Je n’ai fait que le transporter. C’était pour rembourser une dette … »

Voilà la version du conducteur qui s’était fait contrôler sur l’A31 par les douaniers en juin dernier. À l’arrière du véhicule de ce trentenaire résidant à Alençon : 1 696 pots et 5 cartouches de cigarettes.

Pour cette « commande », le prévenu, qui avait endossé le costume de « mule », va sortir le porte-monnaie, commente Le Républicain Lorrain. Fin octobre, le tribunal judiciaire de Thionville l’a condamné à une amende douanière correspondant à l’estimation de la saisie, soit plus de 100 000 euros, à laquelle se greffe une peine de prison de 4 mois avec sursis simple. (Voir aussi 20 juin et 16 janvier).

7 Nov 2022 | Trafic
 

Un chauffeur routier roumain – qui roule à l’international depuis 15 ans – avait été contrôlé par les Douanes, le 29 septembre à Loon-Plage, juste avant la zone d’embarquement pour le ferry. Dans sa remorque, cachés derrière des palettes de détergent, se trouvaient des cartons remplis de tabac à rouler de contrebande : pour un total de 920 kilos, selon La Voix du Nord.

Dans la cabine du chauffeur, les douaniers retrouveront aussi 18 000 euros en petites coupures.

Toujours les mêmes histoires. En comparution, ce 3 novembre, le ressortissant roumain a expliqué que l’argent liquide correspondait à des années d’économies, car il devait financer une opération chirurgicale pour son fils en Roumanie.

Le tabac ? Le chauffeur n’a pas nié qu’il avait pris le risque de faire de la contrebande. Mais on lui avait assuré qu’il s’agissait de vêtements de contrefaçon. Pour ce transport illicite vers la Grande-Bretagne, on lui avait promis un « billet » de 3 000 euros. « Trois à quatre mois de salaire pour moi » a-t-il expliqué.

Le chauffeur, âgé de 49 ans, était poursuivi pour la contrebande de tabac, mais aussi pour blanchiment, en raison de la somme retrouvée, ainsi qu’une non-déclaration de transfert d’argent vers un autre État.

Le tribunal a condamné le routier à huit mois de prison ferme … sans mandat de dépôt. Il n’a pas le droit d’exercer sa profession en France pour une durée de trois ans. Il devra verser – s’il le peut un jour ( ndlr )- un total de 166 000 euros d’amende douanière. Le cash a été confisqué. Encore heureux (ndlr). Voir aussi 14 octobre et 9 août.

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4 Nov 2022 | Trafic
 

Nicolas Masson (au centre sur la photo) a pris la tête de la Direction régionale des Douanes à Caen en juillet dernier. Sachant que la récente et spectaculaire saisie de 11 tonnes à Cherbourg dépend de sa Direction (voir 29 septembre). 

Dans La Presse de La Manche, il est revenu sur la hausse des saisies de tabac de ces derniers mois.

•• Que vous inspirent ces récentes saisies au port de Cherbourg ?

Nicolas Masson : Statistiquement, nous notons une hausse. L’an dernier, nous avions eu une première alerte avec une saisie de 7 tonnes (…) Ces saisies ne sont pas forcément étonnantes. Elles font écho à d’autres saisies réalisées sur le territoire national. L’industrie du tabac en matière de contrebande est un sujet porteur financièrement. Ce n’est pas étonnant que certaines organisations de fraude s’emparent de cette activité qui rapporte autant que les stupéfiants.

•• La présence du scanner mobile va-t-elle s’intensifier suite à ces nouvelles saisies au port de Cherbourg ?

N. M. : Nous sortons d’une période Covid et d’un post-Brexit qui fait que nous avons une pression de contrôle différente. Nous sommes redevenus une frontière-tiers. Le scanner mobile vient périodiquement. Nous avons engagé une réflexion au niveau central sur les compléments que ce type de matériel pourrait avoir sur un certain nombre de plateformes logistiques. Cette étude est en cours (…)

•• Les fraudeurs ne ménagent pas leur peine pour modifier leurs méthodes afin d’échapper à la justice. La Douane doit constamment s’adapter ?

N. M. Oui. Les contrebandiers ont toujours l’opportunité de trouver des méthodes nouvelles s’ils en ont ou alors de profiter de moyens existants mais massifs. Nous sommes là pour trouver les technologies qui nous permettent de les identifier plus rapidement, d’une manière plus certaine, avec des procédures qui nous permettent de les saisir de façon plus rapide et plus souple (…) Tous les moyens sont bons pour les fraudeurs pour faire passer une marchandise d’un point A à un point B. La contrebande, c’est de la logistique.

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1 Nov 2022 | Institutions
 

La Douane française – administration de la frontière et de la marchandise en mer comme à terre (outre son rôle de tutelle du monopole du tabac / ndlr) – est fournisseur technique de la douzième édition de la Route du Rhum qui part de Saint-Malo ce dimanche 6 novembre.

À cette occasion, la Douane mettra à disposition de la course, au départ et à l’arrivée, des moyens aériens et navals.

•• Le 6 novembre, la Douane accueillera à bord de ses bâtiments le comité de course qui donnera officiellement le départ et participera, en outre, au dispositif de sécurité de cette manifestation nautique de grande ampleur. Lire la suite »

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31 Oct 2022 | Trafic
 

Un amendement a été introduit par l’exécutif dans le Projet de Loi de Finances (Budget) pour réformer le Code douanier. Le Conseil constitutionnel a estimé, en effet, en septembre que les dispositions encadrant les contrôles des Douanes étaient contraires à la Constitution et a laissé un an au Gouvernement pour les modifier.

Ainsi débute un article des Échos du 27 octobre revenant sur une information que nous avons déjà rapportée à nos lecteurs sur une décision du Conseil constitutionnel risquant de diminuer considérablement les possibilités de contrôle routier par les douaniers (voir 2 octobre). Lire la suite »

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31 Oct 2022 | Trafic
 

Le 3 février dernier, lors d’un contrôle douanier sur l’autoroute A2 à Vicq (Nord, 10 kilomètres de la frontière) dans le sens Bruxelles-Paris, la nervosité d’un conducteur pousse les agents à aller plus loin …

Bingo : il transportait 329,5 kilos de tabac de contrebande, 1 610 euros en liquide et un ticket de caisse d’un montant proche de 37 000 euros, prouvant que le tabac a été acheté au Luxembourg, rapporte Nord Littoral.

Le mis en cause a expliqué que ce tabac lui était destiné et qu’il faisait un « business familial », il s’est donc retrouvé devant le tribunal judiciaire de Calais.

•• « Nous nous sommes cotisés dans la famille et j’avais un client à Calais. En remerciement de m’avoir accompagné, mon oncle devait avoir un ou deux cartons de tabac. J’avais pris 36 800 euros en espèces pour effectuer ces achats, on m’a rendu 1 600 euros et je devais toucher 300 euros de commission pour le transport » a expliqué le quadragénaire … avant de se raviser: « on n’a jamais transporté 36 800 euros dans cette voiture, on a dit n’importe quoi aux douaniers. La transaction s’est effectuée à distance, j’ai donné mon identité et on m’a donné le chargement de tabac et d’alcool ».

Les deux prévenus avaient effectué un précédent voyage avec la somme de 120 000 euros, mais n’avaient pas été contrôlés.

•• Le tribunal les a condamnés à une amende ramenée à 1 500 euros chacun pour la détention et l’importation de tabac de contrebande et à la confiscation de la marchandise. Le conducteur devra payer une autre demande douanière de 1 500 euros et 38 600 euros pour le transfert d’argent sans autorisation.

Sur le plan pénal, ce même conducteur a écopé de 10 mois de prison avec sursis, l’oncle (plusieurs mentions au casier judiciaire) de 4 mois de prison ferme avec une possibilité d’aménagement. (Voir aussi 29 juillet 2022, 31 octobre 2021).

30 Oct 2022 | Trafic
 

Les forces de Sécurité intérieures et les Douanes de Guadeloupe « ont procédé à 50 inter­pellations » sur l’île lors d’une soixantaine de contrôles ayant eu lieu dans le cadre d’une opération plus large, menée par Interpol et baptisée Trigger VII, a-t-on appris ce 29 octobre dans un communiqué de la préfecture de Guadeloupe repris par l’AFP (extraits).

Mais il n’étonnera personne que l’on retrouve aussi du tabac dans ces trafics de haute volée.

Entre le 11 septembre et le 1er octobre, 63 opérations ont été menées, réparties entre contrôles routiers, contrôles de quartiers dits « sensibles » ou d’établissements recevant du public ou encore des contrôles de colis, de conteneurs, de navires de transports ou de plaisance,

50 interpellations ont également été menées, dont « 8 relatives à la détention d’une arme ou de munition », 15 liées à la détention, cession, offre ou consommation de stupéfiants, et 5 en rapport à l’immigration illégale, « dont 4 passeurs présentés en comparution immédiate », pré­cise le communiqué.

Ces opérations guadeloupéennes ont également permis de saisir, en marge de ce dispositif de lutte contre la prolifération des armes, « 1 tonne 250 kilos de cocaïne », « 629 cartouches de cigarettes », « 549 litres d’alcool de contrebande » et d’interpeller « 3 individus faisant l’objet de fiches de recherches ».

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27 Oct 2022 | Trafic
 

Les douaniers de la brigade de Frouzins (voir 12 et 16 juillet 2021) ont eu du flair alors qu’ils opéraient un contrôle à la limite des départements de l’Ariège et de la Haute-Garonne dans la nuit du 22 au 23 octobre.

Les agents ont, en effet, décidé d’intercepter trois véhicules semblant rouler en convoi. Une bonne pioche … sauf que devant les signes des douaniers, le trio a tenté le tout pour le tout pour échapper au contrôle. L’un des véhicules a fait demi-tour tandis que les deux autres ont tenté de forcer le barrage.

Mais les Douaniers sont immédiatement parvenus à crever leurs pneus, en jetant des herses stop sticks, immobilisant ainsi les véhicules. Les occupants ont alors pris la fuite à pied, rapporte L’Opinion indépendante. Une zone de sécurité a alors été immédiatement déployée par la brigade. L’objectif : éviter les accidents pour les automobilistes qui circulaient de nuit. Lire la suite »

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