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19 Sep 2024 | Trafic

Somme : conclusion judiciaire d’une enquête remarquable Douanes/ Gendarmerie (4 tonnes de tabac de contrebande)

 

Trois hommes ont été condamnés, ce 17 septembre, par le tribunal correctionnel de Saint-Quentin (Aisne) pour un trafic de tabac de contrebande entre le Luxembourg et la Somme. Pas moins de quatre tonnes de tabac ont été écoulées en six mois.

C’est la découverte d’un véhicule accidenté sur l’autoroute A26, le 8 mars 2023, qui lance les investigations, rapporte France Bleu Picardie. À l’intérieur, les gendarmes découvrent environ 190 kilos de tabac, en provenance du Luxembourg. Le véhicule est vide de tout occupant, mais au vu de la quantité, la brigade des Douanes de Laon (voir 25 octobre 2023) est avisée et se rend sur place. Lire la suite »

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18 Sep 2024 | Trafic

De retour du Luxembourg : prévenu absent, tribunal dans le doute … (Saône-et-Loire)

 

Le 8 mars 2021, un automobiliste, né au Kosovo, a été contrôlé par les Douanes sur la N80, à hauteur de Saint-Désert (15 kilomètres de Chalon-sur Saône, Saône-et-Loire). Il avait tout d’abord indiqué qu’il transportait quelques paquets de cigarettes …

Mais le coffre de sa voiture était rempli à ras bord. Les agents ont compté 640 paquets de cigarettes et 198 ports de tabac, pour un poids total de 44 kilos.

Convoqué ce 13 septembre au tribunal de Chalon-sur-Saône, le mis en cause était … absent, rapporte Le Journal de Saône-et-Loire. Lire la suite »

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17 Sep 2024 | Profession

La Douane fête ses athlètes médaillés et ses agents mobilisés pour le succès des Jeux

 

Bruno Le Maire a réuni, ce lundi 16 septembre à Bercy, les athlètes de l’Équipe de France Douane et 400 des 6 000 douaniers mobilisés durant tout l’été pour le succès, tant sportif qu’en terme de sécurité, des Jeux Olympiques et paralympiques de Paris 2024 (voir 11 et 24 juillet).

15 athlètes de l’Équipe de France Douane (EFD) et une douanière ont participé aux Jeux de Paris 2024 et ont remporté 7 médailles, dont une en or.

•• La Douane a été présente sur tout le champ de ses missions de dédouanement, de renseignement et de garde-frontières et bien sûr de lutte contre la fraude. Comme toujours, les douaniers se sont attachés à concilier leurs contrôles avec une grande qualité d’accueil pour nos visiteurs tout au long de l’été olympique. À ce titre, un bureau de douane provisoire a été ouvert au cœur du village olympique pour faciliter les démarches des athlètes et des délégations. Lire la suite »

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16 Sep 2024 | Trafic

Marché parallèle du tabac : « les douanes doivent disposer de plus de moyens » (Pierre d’Herbès)

 

En augmentation, le commerce parallèle de tabac est moins documenté que le trafic de stupéfiants, malgré ses conséquences délétères pour notre économie et notre sécurité, déplore l’expert en intelligence économique Pierre d’Herbès dans une tribune FigaroVox.

Il préconise, notamment, une approche volontariste au niveau européen. Nous reprenons sa contribution.

En France, entre 16 et 20 % des cigarettes vendues seraient issues du marché parallèle, selon les conclusions produites en 2021 par une mission d’information de l’Assemblée nationale (ndlr : d’autres statistiques sont tombées depuis … (voir 12 et 9 septembre 2024 ).

Il s’agit, pour résumer, des cigarettes n’étant pas achetées auprès des buralistes dans les frontières de l’hexagone. L’immense majorité de ce volume vient des achats frontaliers et, de manière bien plus marginale, des achats « à la sauvette » dans l’espace public. En tout et pour tout, le coût budgétaire global de ce marché parallèle pour la collectivité est estimé à près de cinq milliards d’euros de revenus annuels en perte fiscale, sans compter le coût social lié aux conséquences sanitaires du tabac.

Le faible coût des cigarettes acquises sur le marché parallèle maintient en effet captive dans le tabac toute une partie de la population de fumeurs, qui contourne les hausses successives de prix, jugés comme l’un des principaux vecteurs de sortie du tabac.

•• La cause la plus évidente est le sur approvisionnement des pays limitrophes de la France, à faible fiscalité, organisé par les cigarettiers pour créer un effet d’aubaine auprès des acheteurs. L’achat frontalier représente, aujourd’hui, environ 70 % du volume global du marché parallèle.

À titre d’exemple, trois milliards d’unités de cigarettes sont livrées chaque année par les industriels au Luxembourg, pour 600 millions nécessaires à la seule consommation des Luxembourgeois. D’autres pays comme l’Espagne, la Belgique et l’Andorre, du fait de leurs tarifs attractifs, sont tout autant de sources du commerce parallèle de tabac. Lire la suite »

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13 Sep 2024 | Trafic

Nantes : l’aboutissement d’une longue enquête douanière sur un trafic de tabac via les réseaux sociaux

 

De nouveau l’aboutissement d’une enquête anti-trafic de tabac à Nantes (voir 3 août et 21 juillet) … En partant d’une saisie en 2021 au péage du Bignon, les Douanes sont parvenues à identifier plusieurs personnes soupçonnées de trafic de tabac sur Nantes. Quatre suspects ont été interpellés. Nous reprenons l’article de Ouest France.

Quand il s’agit de tabac de contrebande, les saisies sont souvent spectaculaires. Des saisies de palettes entières, mais sans lendemain habituellement. Pas cette fois …

•• Une enquête des spécialistes de l’Office national antifraude (Onaf / Douanes et Finances publiques) de Nantes emmène dans les coulisses de ce trafic extrêmement dense, actif et rémunérateur, en Loire-Atlantique. Ils sont partis d’une interception d’un véhicule en 2021, au péage du Bignon.  Lire la suite »

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13 Sep 2024 | Trafic

Aéroport de Bordeaux-Mérignac : 484 cartouches sur le tapis à bagage

 

Nous sommes vraiment dans la période des bagages d’avions chargés en tabac. Question d’affluence dans les aéroports (voir 2, 5 et 10 septembre).

Des agents de la brigade de Mérignac en mission de contrôle, ont ainsi remarqué, ce 9 septembre dans la soirée, six valises non récupérées … sur le tapis à bagages de l’aéroport. Les valises ont été passées au rayon X. À l’intérieur, 484 cartouches de cigarettes. 

« Des cigarettes certainement destinées à alimenter les réseaux de revente illégale de la région », selon les Douanes dans un communiqué du 11 septembre. C’est la plus grosse saisie de la brigade des Douanes de l’aéroport de Bordeaux depuis le début de l’année.

11 Sep 2024 | Trafic

Amiens : douanes et police sur la route contre les trafics de tabac

 

C’est une saisie assez emblématique de l’approvisionnement en tabac illégal sur le secteur d’Amiens (Somme) …

Ce 9 septembre, aux alentours de 21 heures 30, les douaniers de la Brigade des Douanes d’Amiens – positionnés au péage de Villers-Bretonneux, sur l’A29 – décident de contrôler un SUV qui arrive. Inutile de nier, pour le conducteur : son véhicule est rempli de pots de tabac à rouler (45 kilos) et de cartouches de cigarettes …

L’homme reconnaît rapidement revenir du Luxembourg et vouloir revendre la cargaison sur le marché amiénois. Inconnu des services douaniers, sa marchandise est saisie et il écope d’une amende de 4 500 euros. En cas de non-paiement, son véhicule pourra être saisi. Lire la suite »

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10 Sep 2024 | Trafic

Aéroport de Nantes :  320 cartouches de cigarettes en bagage accompagné

 

Cela passe ou cela casse … Les arrivées de tabac de contrebande s’enchaînent à l’aéroport de Nantes-Atlantique.

Après une première saisie conséquente il y a huit jours (voir 5 septembre), les agents des Douanes ont interpellé une femme, ce dimanche 8 septembre en soirée, à sa descente d’avion en provenance du Sénégal.

Dans sa valise, ils ont découvert 320 cartouches de cigarettes de contrebande, soit 64 kilos de tabac, selon Ouest France. La passagère a été placée en retenue douanière, avant d’être confiée aux enquêteurs de la Police aux Frontières pour enquête préliminaire.

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5 Sep 2024 | Trafic

Aéroport de Nantes : 900 cartouches de cigarettes de contrebande dans les valises …

 

Deux hommes de nationalité sénégalaise ont débarqué avec 9 bagages remplis de cartouches de cigarettes, ce dimanche 1er septembre dans la soirée. « C’était tellement lourd qu’il fallait parfois être à deux rien que pour soulever une seule valise », indique même une source proche du dossier dans Ouest France.

Les Douanes, qui effectuent le contrôle, comptabilisent alors 900 cartouches de cigarettes. Les deux mis en cause sont immédiatement interpellés et placés en garde à vue.

Selon Ouest France, l’un d’eux âgé de 39 ans avait pris un vol depuis la Gambie, avec une escale à Casablanca (Maroc), avant d’arriver à Nantes. Il est inconnu de la justice mais ce n’est pas la première fois qu’il a effectué ce trajet. Lors de ses auditions, il a reconnu qu’il devait livrer les valises à un intermédiaire et donc jouer le rôle de mule. Lire la suite »

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3 Sep 2024 | Trafic

Mulhouse : bilan provisoire du Groupe de Lutte anti-Trafic de Tabac (Glatt)

 

En matière de contrebande de tabac, sept bassins prioritaires ont été identifiés en France, parmi lesquels le secteur alsacien des « Trois frontières ». Les Douanes de Mulhouse ont donc été dotées d’un groupe opérationnel spécialisé dans la recherche et la répression du trafic local : le Glatt (Groupement de Lutte anti-Trafic de Tabac). Bilan dans L’Alsace.

En matière de tabac, les saisies ont été stables, avec 1 tonne 680 kilos dans la seule agglomération mulhousienne et 1 tonne 480 kilos dans le Bas-Rhin.Sur la région, près de 480 infractions ont été relevées en 2023. Le travail du Glatt n’y est pas étranger.

Sur la totalité des contrôles douaniers réalisés dans le Haut-Rhin, les droits et taxes redressés frôlent les 5 millions d’euros. Lire la suite »

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