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7 Mar 2023 | Trafic
 

Le 13 septembre dernier, vers 10 heures, à proximité de Calais sur l’autoroute A26, une patrouille du service des Douanes décide d’exercer un contrôle sur un véhicule suspect. Les agents actionnent donc leurs avertisseurs sonores et lumineux tout en signalant au conducteur de s’arrêter. À cet instant, celui-ci choisit d’accélérer tout en tentant d’échapper au contrôle douanier. 

Quelques kilomètres plus loin, le chauffeur fait le choix de sortir de l’autoroute au niveau de la sortie Calais centre. Il est finalement contraint de s’arrêter, le véhicule des douanes bloquant l’engin du fuyard. Le conducteur est enfin interpellé. Lire la suite »

1 Mar 2023 | Profession
 

Le passage à de nouveaux prix du tabac, ce 1er mars, avec des augmentations conséquentes (voir 11 et 28 février) s’accompagne d’une procédure de déclaration des stocks de la part des buralistes.

Ils auront jusqu’au 7 mars pour la réaliser. Les modalités de cette déclaration de stocks sont indiquées sur les sites de la Douane et de Logista.

Une précision importante, apportée par la Confédération qui en a fait part dans une communication adressée à tous les buralistes ce 27 février : cette déclaration de stocks ne concerne pas les linéaires.

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26 Fév 2023 | Trafic
 

649,1 tonnes de tabacs et cigarettes

Bilan des saisies douanières pour l’année 2022.

À comparer avec les 402 tonnes saisies en 2021: +59,2 %. Voir 24 février

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26 Fév 2023 | Trafic
 

« Les réseaux mafieux qui étaient dans les stupéfiants se tournent maintenant vers le tabac. Les revenus y sont importants mais, aujourd’hui, les sanctions pénales sont plus légères. Avec le ministre de la Justice, je travaille donc pour sanctionner aussi durement les trafiquants de cigarettes que ceux de drogue. »

Gabriel Attal, ministre délégué aux Comptes publics, en présentant le bilan 2022 de l’activité des Douanes. Voir 23 février

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25 Fév 2023 | Trafic
 

Par rapport à la dernière information que nous avons fait paraître sur la découverte d’une 5ème usine clandestine en France – une usine de tabac à chicha près de Forbach (voir 24, 22 et 17 février) – deux nouvelles précisions :

•• ce sont deux individus qui ont été interpellés finalement. Deux quadragénaires français, inconnus des Douanes, et « socialement intégrés » selon la formule consacrée.

•• c’est bien 1,7 tonne de tabac qui a été saisi en tout. Ce qui donne une idée de la portée opérationnelle de l’ensemble.

Il n’est pas inutile de revenir sur le commentaire de la Douane à ce propos : « Depuis le début des années 2000, lUnion européenne est confrontée au phénomène des usines clandestines de fabrication de cigarettes », des usines qui « se sont petit à petit implantées partout en Europe jusqu’à gagner la France ». (Voir 17 décembre 2021, 14 septembre 2022, 15 janvier 2023).

24 Fév 2023 | Trafic
 

Un atelier de fabrication de tabac clandestin a été démantelé à Forbach (Moselle), où plus de trois tonnes de tabac ont été saisies et un homme a été interpellé, a annoncé ce 23 février la Direction régionale des Douanes de Nancy.

« Atelier » ou « petite usine »… c’est en tout cas, l’occasion pour l’AFP de revenir sur ce démantèlement dont nous avons déjà parlé ici-même (voir 17 et 22 février).

•• Les saisies ont eu lieu le 15 février lors du contrôle des « locaux professionnels d’un commerce non déclaré de boissons alcoolisées et non alcoolisées fraudant les droits et la taxe ». Dans ce commerce, « un atelier de production et d’emballage de confection de tabac à narguilé » a également été découvert, ont indiqué les Douanes dans un communiqué.

Un « complexe de production de tabac à chicha » a été mis au jour, selon cette même source. Selon elle, les investigations confiées aux officiers des Douanes judiciaires ont par la suite permis de découvrir sur le site « près de 1,748 tonne de tabac (…) et 1,39 tonne de tabac à narguilé », soit un total de plus de trois tonnes. Un quadragénaire, inconnu de la justice et « socialement inséré », a été interpellé, a-t-on précisé. Lire la suite »

24 Fév 2023 | Trafic
 

Nous reprenons la publication officielle des résultats des Douanes pour 2022 (voir 23 février) pour revenir plus précisément sur la partie traitant de la lutte contre le trafic de tabac.

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique et Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’Économie, des Finances, de la Souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics saluent les résultats exceptionnels en matière de contrôle et de lutte contre les fraudes fiscale, douanière et sociale en 2022 (…)

Les trafics de tabacs atteignent un niveau historique. Le plan d’action 2020-2022 a démontré son efficacité puisqu’un nouveau record est enregistré en 2022, avec 649,1 tonnes de tabacs et de cigarettes saisies, contre 402 tonnes en 2021 (+59,2 %), et près de +125 % en deux ans.  Lire la suite »

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24 Fév 2023 | Trafic
 

Dans la soirée de ce 20 février – lors d’un contrôle conjoint mené par la brigade des Douanes de Frouzins (Haute-Garonne) et celle de Montauban (Tarn-et-Garonne) – la fouille d’un véhicule, ciblé par les agents, a permis de mettre la main sur 600 cartouches de cigarettes.

Le chauffeur a tenté de s’enfuir dans un premier temps. Il avait rendez-vous avec un complice présumé dans le sud de l’agglomération toulousaine.

La quantité de tabac découvert étant importante, une perquisition au domicile du transporteur de tabac de contrebande a alors été menée. Elle s’est révélée tout aussi fructueuse puisque 33 690 euros et 295 cartouches de cigarettes supplémentaires ont été découverts. L’un  des deux interpellés devait être jugé par le tribunal judiciaire de Toulouse en comparution immédiate.

« Cette nouvelle saisie des Douanes sur du tabac de contrebande en provenance d’Andorre montre,  une fois de plus, la détermination des services des Douanes et de la Justice pour contrer ces trafics de cigarettes destinés à alimenter le marché parallèle de la région toulousaine et poursuivre les infracteurs   souligne un communiqué de presse. Photo : Douane

(Voir aussi 1er et 2 décembre, 23 novembre 2022).

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23 Fév 2023 | L'essentiel, Trafic
 

Le Gouvernement compte récupérer la somme record de 14,6 milliards d’euros au titre de la fraude fiscale (toutes activités de fraude confondues / ndlr), annonce le ministre des Comptes publics Gabriel Attal dans une interview donnée au Parisien de ce 24 février.

« En 2022, notre lutte contre la fraude a produit des résultats historiques », s’est félicité le ministre.

La contrebande de tabac et de cigarettes « explose » y précise notamment le ministre, « avec un nouveau record : plus de 640 tonnes saisies, contre 400 tonnes en 2021 ». M. Attal en a aussi profité pour mettre en avant l’efficacité du contrôle, aidé désormais par les nouvelles technologies.

En 2021, le bilan avait été exactement de 402,1 tonnes de tabacs de contrebande saisies (18 284 constatations / voir 15 février 2022).

• En 2020, année atypique, les saisies douanières de tabac avaient porté sur 284 tonnes (voir 3 avril 2021).
• En 2019, ces saisies avaient atteint les 360 tonnes.
• En 2018, les saisies avaient été de 241 tonnes.
• En 2017, les saisies étaient déjà de 238 tonnes.

17 Fév 2023 | Trafic
 

Une opération douanière d’ampleur a été menée, ce 15 février toute la journée, dans un entrepôt – situé dans une zone résidentielle à deux pas de la mairie et de l’hypercentre – à Forbach (à deux pas de la frontière avec l’Allemagne).

Selon Le Républicain Lorrain, les douaniers sont intervenus dans le cadre du démantèlement d’un trafic de tabac à chicha. L’entrepôt, sans devanture, servait manifestement au commerce mais aussi …à la fabrication clandestine de tabac à chicha. Lire la suite »