Une fenêtre sur l’actualité quotidienne de tous les événements liés directement ou indirectement au tabac
3 Juil 2015 | Trafic
 

Trafic ChichaC’est une enquête de plus de six mois, visant un bar à chicha et une sandwicherie de Mâcon, qui a débouché sur la saisie de 60 kilos de tabac à chicha en provenance de Suisse, ce mardi 1er juillet. Sur les quatre personnes interpellées, deux sont en prison.

Les « gérants » travaillaient en totale économie souterraine : pas d’inscription au registre du commerce, pas de comptes bancaires … que de l’argent liquide. En plus du tabac à chicha, les perquisitions ont permis de mettre la main sur des petites coupures, des montres de marque (des vraies mais aussi de contrefaçon), une centaine de vêtements de luxe, etc.

Un contexte révélateur de l’infrastructure du trafic à chicha, actuellement (voir Lmdt du 29 juin).

29 Juin 2015 | Trafic
 

Bar à chichaSignificatifs, les faits entendus à la barre du tribunal correctionnel de Reims, ce mardi 23 juin. Car ils témoignent de la nature actuelle du trafic de chicha qui prolifère sur notre territoire (voir Lmdt des 23 juin, 12 mai, 16 avril et 9 avril).

Le 16 octobre dernier, les Douanes opèrent un contrôle de la circulation au péage d’Ormes, sur l’autoroute A 26, au Sud-Ouest de Reims. A bord du véhicule de Issam et Karim, ils tombent sur 230 pots de 1 kilo de tabac à chicha. Une cargaison acquise auprès d’un trafiquant rencontré à la Gare de Lyon-Perrache pour 6 000 euros (valeur marchande estimée par les Douanes : 31 000 euros) et destinée au bar à chicha lillois de l’un des prévenus.

« 230 kilos, c’est 3 à 4 mois de travail au bar » déclare le premier qui a « un projet de vente en ligne dans le prêt-à-porter ». Le second avait du déjà fermer son bar à chicha et affirme non sans aplomb : « on ne voulait pas en faire un business » …

Les peines ne sont pas vraiment à la hauteur de la qualité des explications. Karim (avec déjà six condamnations au casier) écope d’un mois de prison seulement. Issam, sans antécédent, six mois avec sursis, assortis d’une interdiction de gérer un commerce pendant deux ans. Ce à quoi, il faut ajouter 31 000 euros d’amendes à payer solidairement.

23 Juin 2015 | Trafic
 

Trafic Chicha JuraLe mardi 9 juin, deux dossiers attendaient les juges du tribunal correctionnel du Jura à Lons-le-Saulnier. Point commun à un an d’intervalle : l’interception par les Douanes, sur l’autoroute A39, de véhicules transportant « discrètement » du tabac à chicha venant de Suisse. 

• La première affaire remonte à septembre 2013. Sur l’aire du Jura à Arlay, les douaniers contrôlent une voiture garée sur un parking. Ses deux occupants, originaires de la Marne, déclarent revenir de Suisse. Effectivement, dans leur coffre, sont rangés, dans des cartons, 90 kilos de tabac à chicha, bien accompagnés de la facture d’achat mais pas déclarés. Reconnus coupables de contrebande, les deux jeunes de 20 ans ont été condamnés à s’acquitter solidairement d’une amende douanière de 11 700 euros.

• La seconde affaire, datant de septembre 2014, est d’une tout autre ampleur. 1,5 tonne de tabac à chicha découverte, à Arsures, dans le véhicule d’une société de transport qui reconnaît s’être approvisionnée en Suisse pour livraison en Belgique. Mais toujours pas de déclaration. Comme par hasard, trois semaines après la saisie, la société porte plainte pour « carjacking » (piraterie routière). Il n’empêche que le chauffeur, originaire du Nord de la France, a écopé d’une amende de 210 000 euros.

Les douaniers ont témoigné à la barre pour expliquer leur « combat » contre ce marché du tabac à chicha illégal, particulièrement lucratif, qui passe par le Jura (voir Lmdt des 16 et 9 avril, 21 janvier, 11 octobre et 11 août 2014). Comptant beaucoup sur le renforcement des sanctions (voir Lmdt du 29 novembre 2014) et l’augmentation des taxes sur le tabac à chicha en Suisse (voir Lmdt du 7 mai).

16 Juin 2015 | Trafic
 

Bar à chichaDans la soirée du jeudi 11 juin, quinze fonctionnaires de police, soutenus par deux maîtres chiens spécialisés dans la détection de produits stupéfiants, et deux agents des Douanes d’Arras ont mené une opération d’envergure dans les bars à chicha de Lens. Comme cela se pratique, plus ou moins, régulièrement dans d’autres villes (voir Lmdt des 17 avril 2015, 22 octobre, 16 et 7 juin 2014).
Objectif : s’assurer que les établissements qui proposent aux clients de fumer du tabac au narguilé soient dans les clous de la réglementation.

Édifiant. Défaut d’affichage (licences, tarifs, protection des mineurs…), manque d’extincteurs, non présentation du carnet de tolérance de revente du tabac… Les enquêteurs ont constaté au total quinze infractions douanières et une trentaine à caractère  administratif. Et les douaniers ont saisi 4,5 kilos de tabac, à l’acquisition douteuse. Aucun produit stupéfiant n’a été trouvé.

12 Mai 2015 | Trafic
 

Peage-de-Saint-Arnoult-en-YvelinesMême si la nouvelle fiscalité suisse (voir Lmdt du 7 mai) est supposée enlever à ce pays son rôle de plate-forme européenne de trafic de tabac à chicha, les bonnes (ou mauvaises) affaires continuent pour certains (voir Lmdt des 16 avril, 27 mars et 21 janvier). Un homme de 26 ans a été condamné, ce lundi 11 mai, par le tribunal correctionnel de Versailles, à une peine de dix mois d’emprisonnement ferme pour avoir tenté, mercredi dernier, de faire passer 75 kilos de tabac à chicha de contrebande entre Créteil et Blois. 

Les douaniers l’ont arrêté à la barrière de péage de Saint-Arnoult-en-Yvelines. Le conducteur leur explique alors qu’une vague connaissance lui a proposé de convoyer la marchandise … moyennant 2 800 euros. Il refusera d’en dire plus « par peur de représailles ». Son casier judiciaire était déjà lourd de 10 condamnations pour vol avec violence et trafic de stupéfiants.

7 Mai 2015 | International
 

Chicha« Les vendeurs spécialisés dans le tabac à chicha ont la gueule de bois » annonçait hier l’édition suisse de 20 minutes. Les trafiquants français aussi, pourrait-on ajouter (voir Lmdt des 16 avril, 27 mars, 21 janvier, pour les plus récentes saisies).

Le Conseil fédéral a modifié, par surprise, l’ordonnance sur l’imposition du tabac, la semaine dernière, et depuis le 1er mai, le tabac pour narguilé est considéré comme du tabac à coupe fine, avec pour conséquence un kilo taxé à 80 francs suisses (76,62 euros), alors que la ponction n’était que de 10% du prix de vente, auparavant. Le prix de certains produits a ainsi quasiment triplé.

Selon Berne, l’idée est de protéger les jeunes contre un fléau jugé trop abordable. « Il ne faut pas inciter les gens à se tourner vers un produit moins cher mais pas moins nocif », a défendu Attila Lardori, du Département fédéral des Finances. Et les conditions ne doivent pas être trop favorables à la revente à l’étranger ». Une façon de reconnaître à demi-mot que la Suisse est devenue une plaque tournante du marché noir du tabac à chicha.

Publiée le jour de son entrée en vigueur, cette modification fiscale voulait prendre de court les importateurs et éviter des commandes massives dans l’intervalle.

17 Avr 2015 | Trafic
 

On sait que la contrebande de tabac à chicha – passant notamment par la Suisse (voir Lmdt du 16 avril) – commence à préoccuper de plus en plus les autorités de par son ampleur. D’où la multiplication aussi de contrôles sur le terrain. Comme cette opération « coup de poing », menée dans les établissements de Plaisir (Yvelines) ce mercredi 15 avril, coordonnée par le Codaf (Comité opérationnel départemental anti-Fraude).

Dans un bar à chicha, se trouvaient là, comme par hasard, 5 kilos de tabac à chicha de provenance inconnue. Ce qui vaudra au gérant une amende douanière (doublée d’un lancement de procédure pour non respect des horaires d’ouverture).

Le dispositif ? Deux maîtres-chiens et leurs animaux, formés à la recherche de produits stupéfiants, participaient à cette opération aux côtés d’une bonne  dizaine de policiers issus d’une unité de la brigade anti-criminalité, de police-secours, de la brigade de sûreté urbaine et de la brigade canine.

16 Avr 2015 | Trafic
 

Saisie Tabac NarguiléSix prévenus comparaissaient, à Senlis ce mercredi 15 avril, pour contrebande de tabac à chicha entre mars 2012 et juin 2013 dans la région de Creil et à Paris. 16 tonnes selon l’estimation des Douanes. Le parquet a requis des peines allant de 8 mois d’emprisonnement avec sursis à deux ans de prison. Sachant que cette affaire confirme le rôle de la Suisse comme plate-forme privilégiée du trafic de chicha (voir Lmdt du 9 avril). 

Selon l’enquête menée par les douanes, la société d’import-export CPP — fondée en 2012 par trois Français et implantée en Suisse — importait, entre autre, du tabac à narguilé depuis Dubaï. 500 kg par mois au début, puis plusieurs tonnes ensuite. L’opération était tout à fait légale selon les lois helvétiques : le produit était récupéré à l’aéroport de Genève, estampillé au nom de CPP, amené dans un entrepôt en ville, puis revendu directement sur place. Charge aux acheteurs étrangers de s’affranchir des taxes en vigueur dans les pays tiers.

Hasard … Il se trouve que ce même tabac — estampillé CPP — s’est retrouvé sur le territoire français, à plusieurs reprises, sans avoir fait l’objet de déclaration au préalable. Et c’est le frère de l’un des associés, qui a été contrôlé en mai 2012 près de Dijon, au volant d’un véhicule où ont été retrouvés … 1 152 kilos de tabac à narguilé non déclarés. Cette saisie déclenchera d’ailleurs toute l’enquête qui permettra de saisir, en tout, 2,5 tonnes de chicha, pour un trafic estimé à 16 tonnes sur le marché français, avec plusieurs complices.

« Ce que fait mon frère est son problème. Dire que l’on a monté une société de contrebande est une bêtise ! Nous sommes quand même plus intelligents ! Tout ce que nous avons fait en Suisse est légal », s’est défendu le cogérant de la société d’import-export, qui réfute l’accusation de trafic en bande organisée. Le tribunal correctionnel de Senlis doit se prononcer dans un mois.

9 Avr 2015 | Trafic
 

Douanes saisie chichaDeux jeunes hommes de 20 et 21 ans (avec 19 et 8 mentions au casier judiciaire) s’étaient  fait épingler par les Douanes, le 28 février 2014, à Fournet-Blancheroche (Doubs) avec, à bord de leur véhicule, 100 kilos de tabac à narguilé, achetés en Suisse et destinés à la revente en France dans des bars à chicha. Absents au procès, ils ont écopé, ce mercredi 8 avril, devant le tribunal de Besançon, de six mois de prison ferme.

« Le trafic de tabac à chicha est en pleine expansion », a exposé le représentant des Douanes face aux juges, « notamment dans notre département, frontalier avec la Suisse qui importe des quantités très importantes de ce type de tabac, particulièrement en provenance des Émirats Arabes Unis ». Et de développer : « c’est ainsi que la Suisse accueille chaque année sur son territoire dix fois plus de tabac que le pays n’en consomme ; et que, si en 2013, 54 tonnes ont été légalement importées, 86 tonnes y ont été saisies ». Lire la suite »

27 Mar 2015 | Trafic
 

Dans la nuit du mercredi 25 au jeudi 26 mars, vers minuit, des policiers décident de contrôler un jeune homme qui déchargeait devant chez lui, à Montereau (Seine-et-Marne), des colis suspects de son coffre de voiture. A deux pas du commissariat.

Ils tombent sur 15 cartons, de six kilos chacun, de tabac à chicha.

Le pistolet à impulsion électrique, trouvé dans le véhicule, l’a envoyé directement en garde à vue pour port d’arme prohibé. Les Douanes  ont confisqué les 90 kilos de tabac à chicha de contrebande et lui ont dressé une amende fiscale de 2 000 euros.