C’est cet après-midi, à partir de 16 h, que la loi de Santé de Marisol Touraine commence à être examinée en séance plénière au Sénat.
Les amendements « tabac » – dont celui du gouvernement rétablissant dans le texte le paquet neutre (voir Lmdt du 10 septembre) – pourraient être examinés à partir de demain soir, mardi 15 septembre.
Mais il convient de rester très prudent ; il est habituel que l’ordre d’examen des articles soit bouleversé au dernier moment.
Au programme de cet après-midi, la « discussion générale » sur le texte.
Après le discours de Marisol Touraine, devraient notamment s’exprimer Alain Milon (LR, Vaucluse), président de la commission des Affaires sociales du Sénat, et Catherine Deroche (LR, Maine et Loire) dont on connait les opinions sur le paquet neutre (voir Lmdt du 30 juillet et du 9 septembre).
Mais aussi, Catherine Génisson (PS, Pas-de-Calais) et Yves Daudigny (PS, Aisne).