Quatre hommes ont été condamnés, ce 25 février, au terme de deux jours de procès devant le tribunal correctionnel de Grenoble, pour avoir pris une part plus ou moins active à un trafic de drogue et de cigarettes de contrefaçon dans le quartier Bayart, à Pontcharra (voir le 24 février).
Nous reprenons l’article qu’y a consacré Le Dauphiné. Édifiant.
Le 20 décembre 2023, une Citroën s’était immobilisée dans le quartier Bayard, à Pontcharra. Quelques secondes plus tard, la voiture d’Ayoub-Wassim Segheiri s’était arrêtée à proximité de cette Citroën.
Une scène captée par des gendarmes enquêtant sur d’éventuelles importations de produits stupéfiants depuis l’Espagne et à destination de l’Isère. Les militaires de la brigade de recherches de Meylan s’étaient donc intéressés plus sérieusement à une possible ramification de ce trafic dans le quartier Bayard et, plus précisément, à Ayoub-Wassim Segheiri, alors âgé de 26 ans, surnommé « Philo » et condamné un an et demi auparavant pour avoir pris part à une violente agression.
L’enquête avait permis d’identifier une cave où des emballages servant à conditionner des produits stupéfiants dans le but de les revendre au détail étaient entreposés. Une cave devant laquelle la Renault Clio d’Ayoub-Wassim Segheiri s’était arrêtée 54 fois en deux mois et demi au printemps 2024. Pour des arrêts qui n’avaient, à chaque fois, duré que quelques minutes.
Les enquêteurs avaient également relevé que cette même voiture s’arrêtait ensuite souvent devant un immeuble du quartier où les militaires avaient par ailleurs appris qu’un appartement pouvait servir de lieu de stockage de produits stupéfiants et de cigarettes contrefaites.
Les investigations avaient permis de confirmer l’existence d’un trafic basé, notamment, sur des messageries cryptées accessibles grâce à un numéro de téléphone tagué sur les murs du quartier Bayard.
Et, en septembre 2024, une douzaine de personnes suspectées de participer à ce trafic avaient été interpellées.
Un chiffre d’affaires estimé à 3 600 euros par jour
Au terme de l’information judiciaire, certaines de ces personnes – mineures au moment des faits ou dont le rôle dans le trafic est apparu secondaire – ont été renvoyées devant le tribunal pour enfants ou ont fait l’objet d’une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.
Cinq hommes et une femme, âgés de 21 à 50 ans, ont pour leur part été renvoyés devant le tribunal correctionnel de Grenoble.
Certains d’entre eux ont expliqué, lors de ce procès qui s’est tenu mardi 24 et mercredi 25 février, avoir « rendu deux-trois services contre de la consommation ». S’il n’a « pas nié [son] implication », Ayoub-Wassim Segheiri a en revanche contesté le rôle de gérant que lui prêtait l’accusation dans ce point de deal. Un trafic dont le chiffre d’affaires était estimé à 3 600 euros par jour, soit 108 000 euros par mois.
Reconnue coupable d’usage de produit stupéfiant, la femme a été condamnée à 1 600 euros d’amende dont 800 euros avec sursis.
Relaxé de l’infraction d’usage de produit stupéfiant mais reconnu coupable de ne pas avoir déverrouillé son téléphone portable durant sa garde à vue, un autre prévenu a été condamné à 800 euros d’amende. Les quatre autres ont été reconnus coupables d’avoir participé à ce trafic de produits stupéfiants et de cigarettes.
Ils ont été condamnés à des peines allant de 18 mois de prison dont neuf mois assortis d’un sursis probatoire pour le moins impliqué, à cinq ans de prison dont deux ans assortis d’un sursis probatoire et 6 000 euros d’amende pour Ayoub-Wassim Segheiri.
Philip Morris se constitue partie civile
Outre les peines de prison et d’amende prononcées à l’encontre des prévenus, ces derniers vont également devoir payer 2 000 euros de dommages et intérêts à la société Philip Morris. Le groupe, qui possède de nombreuses marques de cigarettes – dont Marlboro, dont des paquets contrefaits avaient été saisis par les enquêteurs – s’était en effet constitué partie civile.
« La contrefaçon, c’est 15 % de la consommation de tabac en France », resitue Daniel Bruquel, chef du service prévention du commerce illicite chez Philip Morris France.
« Ce trafic, perçu à tort comme de moindre importance, pousse et prospère à l’ombre du trafic de stupéfiants », analyse Daniel Bruquel qui note « une prolifération de ce type de trafic ».
« Ce n’est plus de la bricole avec quelques paquets vendus dans le cercle amical, on est désormais sur une véritable industrialisation », complète le chef de service de Philip Morris qui rappelle qu’« une dizaine d’usines clandestines ont été démantelées en Belgique, presque autant en Espagne et en Italie ».
« Ces usines alimentaient le marché français qui est l’un des plus taxé et avec le plus fort taux de consommateurs », avance-t-il.
« La France compte 12 millions de fumeurs de tabac contre 1,5 million de fumeurs de cannabis. Ce qui représente, pour les trafiquants, un marché huit à dix fois plus important », analyse Daniel Bruquel.
Un trafic qui, pour lui, génère désormais une forme de violence « due à la saturation du marché ».