L’un des nombreux petits camions qui empruntent l’A1 avait fait l’objet d’un contrôle des Douanes, le 7 novembre 2022 à Dourges (près de Lens, Pas-de-Calais).
Dans le cas qui nous intéresse, le chauffeur arménien avait expliqué qu’il venait de charger trois palettes à Bruges (en Belgique) et qu’il devait les livrer à Mérignac, près de Bordeaux.
Trois palettes entourées de film plastique et découpées par les douaniers, qui ont trouvé 72 cartons. Dedans, 3 600 cartouches de cigarettes.
•• Le chauffeur, qui a toujours indiqué ne pas savoir ce qu’il transportait, est venu au tribunal correctionnel de Béthune ce mardi 19 septembre afin de prouver sa bonne foi, rapporte La Voix du Nord.
Cet homme de 32 ans a expliqué qu’il recevait des offres de transport par internet, et qu’en novembre, quatre hommes avaient ainsi chargé les palettes pendant qu’il remplissait les papiers. Il a redit qu’il ne connaissait pas la nature de la cargaison. Ce qui intrigue le représentant des Douanes qui parle, a minima, de négligence de la part du chauffeur …
•• Et le douanier indique que, le même jour, un autre chauffeur de la même société avait été contrôlé avec le même chargement sulfureux à Halluin …puis encore un autre, trois jours plus à Bourg-en-Bresse … Le douanier réclame le paiement d’une amende douanière de 366 818 euros plus la saisie du camion.
De son côté, la Procureure a requis six mois de prison avec sursis contre le chauffeur arménien.
L’avocat parisien du chauffeur a insisté sur les éléments de bonne foi de son client, qui disposait d’ un contrat de travail, d’ un ordre de mission et de la convention relative au contrat de transport international de marchandises par route … Il s’est étonné que le donneur d’ordre, qui a été identifié, ne soit pas poursuivi et que le destinataire ne soit même pas auditionné …
Les juges ont mis leur décision en délibéré. Réponse le 17 octobre. (Voir aussi 15 septembre, 28 juillet et 14 avril).