Une fenêtre sur l’actualité quotidienne de tous les événements liés directement ou indirectement au tabac
26 Nov 2013 | Institutions
 

UnknownLes sénateurs ont rejeté , cet après-midi, les amendements de Chantal Jouanno (UDI, Paris) et des sénateurs radicaux de gauche (RDSE) visant à augmenter les droits sur les cigarettes (voir Lemondedutabac des 25 et 22 novembre).

Le rapporteur général de la commission des Finances, François Marc (PS, Finistère), a pointé des risques de report sur d’autres produits. Il a également rappelé que « les buralistes dans nos villages nous rappellent que ce marché est fragile ».

Bernard Cazeneuve, ministre délégué au Budget, a indiqué qu’une telle hausse ne serait « pas opportune dans un contexte de hausse des prix du tabac en raison de l’augmentation de la TVA ». Il a également déclaré que le marché « a baissé tant en volume qu’en valeur » et qu’il y a un risque de « contrebande » et « d’achats à l’étranger ».

Cependant, la majorité sénatoriale s’apprête à repousser cette nuit la première partie (recettes) du projet de loi de finances pour 2014, ce qui entraînerait le rejet de l’ensemble du texte.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.