Le 14 juin dernier, un poids lourd français faisait l’objet d’un contrôle douanier au péage de Saint-Michel-de-Maurienne sur l’A43 (Savoie). Derrière les palettes de carrelage et le mobilier qu’il transportait, les agents des douanes de Modane découvraient au fond de la remorque quatre cartons contenant chacun 50 cartouches de cigarettes portant des vignettes fiscales italiennes, selon Le Dauphiné Libéré.
Interrogé sur leur origine, le chauffeur a déclaré qu’à l’occasion de voyages professionnels, il lui était déjà arrivé de ramener des cigarettes dans la limite de 5 cartouches et qu’il avait acheté ces 200 cartouches auprès d’un tabaccai italien.
Une explication que l’homme âgé de 62 ans a confirmée lors de sa comparution, ce 1er décembre, au tribunal correctionnel d’Albertville devant lequel il a été poursuivi pour « détention de tabac sans justificatif régulier : fait réputé importation en contrebande ».
« J’ai commis cette regrettable bêtise pour dépanner des amis en région parisienne et me faire aussi un petit pécule mais j’ai réalisé que c’était absurde car faire profiter aux gens de tabac à moindre prix ne les incite pas vraiment à arrêter de fumer » a-t-il avancé non sans assurance.
Quatre mois de prison avec sursis et 20 000 euros d’amende douanière ont été requis par le ministère public. La défense a demandé la relaxe, « on ne peut parler de contrebande dès lors que ces cigarettes ont été achetées en toute légalité comme en témoignent notamment leurs vignettes fiscales ». La décision a été mise en délibéré au 15 décembre prochain.
Le tribunal a finalement décidé de la relaxe du mis en cause, retenant l’argument de la défense (Voir aussi 11 novembre et 27 octobre).