Le paquet neutre en discussion à l’Assemblée nationale dés le début janvier ? Alors que les hypothèses, jusqu’à maintenant, portaient plus sur février, voire mars (voir Lmdt du 3 novembre).
En effet, certains proches du dossier remarquent que le projet de Loi « Croissance » (portant notamment sur les professions réglementées et le travail du Dimanche) du ministre de l’Économie, Emmanuel Macron, prend du retard. Alors qu’on l’attendait pour juste après la trêve des confiseurs. Et ce serait Marisol Touraine qui prendrait sa place dans le planning parlementaire. Rien n’est encore inscrit officiellement. Et le texte du ministère de la Santé n’a pas encore connu son ultime passage en Conseil d’État.
Il n’empêche, l’hypothèse n’est pas farfelue et mérite d’être examinée de près. Dans ce cas, le texte pourrait être examiné en Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, dès le lundi 12 janvier.
Quant à la disposition sur le paquet neutre (générique), on sait qu’elle devrait être introduite dans la discussion par la voie d’un amendement gouvernemental. Puisque le Projet de Loi Santé, en lui-même, n’en parle pas (il a été finalisé à la fin du premier semestre et il n’y avait pas encore eu d’arbitrage présidentiel sur le paquet générique).
Mais on peut imaginer que le paquet neutre arrive aussi par le biais d’un amendement parlementaire. Certains pensent que ce pourrait être encore plus rapide. Sauf à considérer la montée en puissance de la réaction des buralistes qui pourrait amener un certain nombre de parlementaires à une certaine prudence. En tout cas, nous ne sommes pas loin de la grande explication.