Le 3 décembre dernier, sur l’autoroute A86, les douaniers de Val-de-Seine ont découvert une tonne de tabac, soit 5 000 cartouches qui représentent à la revente une valeur de 2 millions 560 000 euros. Deux jours plus tard, l’infracteur a été condamné à 12 mois de prison avec sursis, 625 000 euros d’amende douanière et à une interdiction définitive du territoire français.
C’est ainsi que débute un communiqué des Douanes que nous reprenons.
•• Le 3 décembre, la brigade des Douanes de Val-de-Seine, positionnée sur l’A86 dans le sens Est/Nord, au niveau de Vélizy (Yvelines), procède au contrôle d’un véhicule utilitaire léger, bâché et immatriculé en Pologne, stationné au niveau de la sortie du péage. L’individu à bord déclare venir d’Italie pour livrer des marchandises à une société située dans les Yvelines. Le document de transport en sa possession fait état de 180 kilos de nylon et de polystyrène.
Les agents décident d’approfondir le contrôle en procédant à la fouille du véhicule et de l’individu. Ils découvrent sur lui 1 380 euros en billets de 20 euros. Le débâchage du véhicule permet de constater la présence de quatre palettes filmées sans mention particulière. L’ouverture des cartons révèle de nombreuses cartouches de cigarettes portant la mention « duty free sales only ».
Le décompte des marchandises permet de dénombrer 5 000 cartouches de cigarettes pour un poids total de 1 000 kilos. L’individu est immédiatement placé en retenue douanière.
•• Le 5 décembre, le tribunal judiciaire de Versailles a condamné l’infracteur à 12 mois de prison avec sursis, une amende douanière de 625 000 euros, une interdiction de territoire français définitive et la confiscation de l’ensemble des scellés. Cette saisie intervient quelques jours après celle des agents du bureau de douane de Fos Port Saint-Louis. Le 15 novembre, ils avaient intercepté 1,2 tonne de cigarettes dissimulées dans un conteneur chargé de 2 228 cartons de pâtes, chips, petits biscuits, spaghettis et gressins en provenance de Turquie (voir 29 novembre et 6 décembre).
Dans le cadre du plan tabac 2023-2025, totalement investie dans sa mission de protection de notre territoire et des consommateurs, la Douane française agit quotidiennement et sur tous les vecteurs de transport des marchandises, contre la contrebande et la contrefaçon de tabacs (voir 6 décembre 2022). En 2023, 521 tonnes de tabacs et de cigarettes ont été saisies par les douanières et douaniers français.