Deux Ukrainiens, âgés de 48 et 49 ans, étaient censés transporter des palettes de papier de la Pologne jusqu’à Lyon. Contrôlés sur l’aire d’Arlay (18 kilomètres de Lons-Le-Saunier), le 11 décembre 2018, par les douaniers du Jura, un rapide coup d’œil avait permis de découvrir dans le camion pas moins de 9 550 cartouches de cigarettes contrefaites.
Presque quatre années plus tard, ils ont été jugés …en leur absence, ce mardi 11 janvier. Il n’empêche. Faute de prévenus dans le box des accusés, le procès nous a permis d’en savoir plus sur l’organisation de ce genre de trafic.
•• L’enquête d’un juge d’instruction de Lyon a mis à jour un réseau structuré, acheminant du tabac depuis l’étranger et attribuant des rôles précis à chaque membre, notamment aux deux personnes présentes dans le véhicule. Un chauffeur principal, un chauffeur secondaire, un donneur d’ordre et un autre véhicule qui sécurise le convoi : le mode opératoire est précis et souvent utilisé dans le cadre de la criminalité organisée.
Les cartouches de cigarettes, quant à elles, sont grossièrement imitées et sont présentées comme tout droit sorties du « duty free » … avec une faute d’orthographe sur le paquet.
•• D’après l’avocate de Philip Morris France, partie civile dans ce procès, « la composition de ces cigarettes de contrefaçon présente un risque accru de cancer, puisqu’on y retrouve fréquemment un excès de plomb et d’arsenic, mais aussi des fientes de souris ou de poulet, notamment dû au manque de réglementation dans ces usines frauduleuses. Ces trafics créent une désorganisation du marché et un préjudice économique à Philip Morris France. Cela dégrade l’image de la marque que le consommateur est amené à confondre entre paquets légaux et contrefaits ».
•• Détenus provisoirement jusqu’à début 2020, les deux hommes ont, depuis, « complètement disparu des radars de la justice dès qu’ils ont été remis en liberté », a précisé le Procureur Les deux hommes avaient reconnus toutefois avoir été payés 500 euros pour ce trajet. La marchandise, quant à elle, ayant une valeur de 790 000 euros.
Dans le vide … le tribunal a donc condamné les prévenus absents à 18 mois de prison ferme, ainsi qu’à une amende douanière de 790 000 euros, et une interdiction du territoire français pour une durée de 10 ans.