Six hommes âgés de 23 à 29 ans ont été condamnés, ce vendredi, à Lyon pour un vaste trafic de tabac, à des peines de six mois de prison avec sursis à trois ans d’emprisonnement, dont deux ferme, annonce l’AFP dans une dépêche que nous reproduisons.
Fait remarquable : le tribunal correctionnel de Lyon a suivi les réquisitions du parquet, prononcées lors de l’audience du 15 janvier (voir 16 janvier 2021).
•• Quatre des trafiquants de tabac ont été condamnés à une amende douanière de 1,4 million d’euros et, parmi eux, trois l’ont été également à une pénalité fiscale d’un million d’euros, pour vente frauduleuse de tabac.
Le tribunal a aussi prononcé la confiscation des téléphones et d’une somme totale de 76 395 euros, retrouvée au cours des perquisitions menées en janvier 2020 à Bron, Décines, Meyzieu et Vaulx-en-Velin.
•• Selon le service d’enquêtes judiciaires des finances de Lyon-Dijon, l’équipe constituée de cinq frères et d’un complice, originaires de la banlieue lyonnaise, a importé 11,7 tonnes de cigarettes de marque Marlboro contrefaite, entre 2018 et 2020.
Le réseau effectuait des voyages depuis la Belgique, en organisant des convois dotés de voitures ouvreuses et voitures porteuses, comparables à ceux utilisés dans les importations de stupéfiants.
Les paquets étaient revendus de 3 à 5 euros, souvent en utilisant les réseaux sociaux.
•• Selon le calcul de l’accusation, le groupe de revendeurs a récolté environ 30 000 euros par mois, durant dix mois. Ce qui a généré un préjudice fiscal évalué à 4,4 millions d’euros.
Pour Philip Morris France, constituée partie civile au procès, cette affaire a illustré la hausse considérable de la consommation dans la région lyonnaise de tabac contrefait, passée de 1,5 à 20 % de la consommation totale de tabac au cours de l’année 2020, après les confinements sanitaires.