Le parquet a requis vendredi à Lyon des peines de six mois de détention sous surveillance électronique à trois ans de prison, dont un an avec sursis, contre six prévenus poursuivis dans une affaire de contrebande de cigarettes aux circonstances inhabituelles, relate une dépêche AFP.
•• Originaires de la banlieue lyonnaise, les six prévenus, âgés de 23 à 29 ans, dont cinq frères, qui comparaissent devant le tribunal correctionnel, sont suspectés de l’importation de plus de 11,7 tonnes de cigarettes de marque Marlboro contrefaite, en organisant des convois de voitures ouvreuses et porteuses, similaires aux « go-fast » utilisés dans le trafic de stupéfiants.
Selon le service d’enquêtes judiciaires des finances de Lyon-Dijon, le réseau a effectué une douzaine de voyages depuis la Belgique, pour importer un total de 58 985 cartouches de 2018 à 2020.
La revente des cigarettes contrefaites a généré 294 925 euros de bénéfice, toujours selon les douaniers. Les stocks ont été en partie revendus par l’intermédiaire des réseaux Facebook, Whatsapp ou Snapchat.
•• « Cette vente de tabac, ce n’est pas un bon plan, c’est du trafic qui met en jeu la santé publique », a estimé la procureure Anaïs Taïbi-Lecoeur.
La magistrate a estimé que le groupe avait récolté 30.000 euros par mois pendant dix mois. Les enquêteurs ont trouvé 97 cartouches et 75 145 euros en espèces lors de quatre perquisitions menées en janvier 2020 à Bron, Décines, Meyzieu et Vaulx-en-Velin.
Le paquet était revendu pour un prix de 3 à 5 euros, en fonction des quantités achetées. Au total, cette revente sans taxe ni TVA a généré un préjudice fiscal évalué à plus de 4,4 millions d’euros, selon les calculs de l’administration des douanes, qui a réclamé au procès une indemnité de même montant.
•• « Cette affaire illustre l’explosion de la contrefaçon de cigarettes depuis deux ans », a expliqué Daniel Bruquel, chef du service de prévention du commerce illicite de Philip Moris, constituée partie civile au procès (voir 30 septembre 2020). Selon lui, la contrefaçon de cigarettes a augmenté de 82 % entre 2018 et 2019.
•• Dans la région lyonnaise, selon un audit commandé par la firme, le tabac contrefait a représenté 1,5 % de la consommation de cigarettes début 2020, pour atteindre 20 % en fin d’année après les confinements sanitaires.
Selon le fabricant, la plupart des usines clandestines sont situées dans des pays européens et les réseaux sociaux sont de plus en plus fréquemment utilisés dans la revente (voir 29 juin, 16 août et 26 décembre 2020).
Dans ce réseau lyonnais, un groupe Facebook attribué à l’un des frères impliqués était nommé « tabac Lyon », avec annonces, prix dégressifs et photos publicitaires et renvoyai à un compte Snapchat baptisé « top clopes ».
Les six prévenus sont jugés pour importation, vente, et contrebande de cigarettes contrefaites en bande organisée. À l’audience, ils ont contesté leur implication. Leurs avocats ont soulevé plusieurs moyens de nullité de la procédure.
•• Le jugement a été mis en délibéré au 26 mars.