« Ce à quoi on a échappé … pour le moment », c’est le titre de l’une de nos, toute récente, brèves (voir 28 octobre). Le moment, lui aussi, aura été bref …
En effet, si la Commission des Affaires sociales a fini par rejeter l’ensemble du Projet de loi de Financement de la Sécurité sociale présenté par le Gouvernement, le texte est désormais examiné en séance publique ce qui permettra aux autres députés de donner leur avis.
L’examen commence ce 28 octobre après-midi.
Et Yannick Neuder (DR), le rapporteur, a décidé de persévérer – malgré le désaveu de sa Commission – et de redéposer son amendement sur une nouvelle trajectoire de la fiscalité tabac. Avec le soutien des élus socialistes et écologistes.
À suivre.