Avec l’annonce du plan tabac 2023-2025 par Gabriel Attal, ministre délégué chargé des Comptes publics, en décembre dernier, la lutte contre la fraude dans ce domaine reste inscrite dans les priorités de la Douane française (voir 6 décembre 2022). C’est ainsi que débute un communiqué de la Douane que nous reprenons.
En 2022, ce sont près de 650 tonnes de tabac qui ont été saisies sur le territoire national à l’occasion de 16 986 constatations. La direction interrégionale des Douanes Paris-Aéroports (DIPA) y participe à son échelle, avec plus d’un quart des constatations effectuées au niveau national en 2022 pour un poids total de 21,5 tonnes.
•• Durant la nuit du 17 au 18 juin 2023, à l’aéroport d’Orly, les agents de la Brigade de Surveillance extérieure (BSE) d’Orly 3, renforcés par leurs collègues de la BSE d’Orly 4 et de la BSE Orly Intervention, ont saisi en quelques heures plus d’une tonne de tabac de contrebande.
En mission au niveau du filtre des arrivées du terminal 3 de l’aéroport, ils décident de procéder à un contrôle intégral des passagers en provenance du Caire, sensible en matière de contrebande de tabac.
Dès le début de l’opération, le passage de plusieurs valises au scanner à rayons X laisse apparaître des formes caractéristiques des paquets de cigarettes. Une fois le contrôle des passagers terminé, les douaniers remarquent la présence d’un très grand nombre de bagages abandonnés dans la salle de livraison bagage. Leur inspection permettra de découvrir qu’ils contiennent exclusivement du tabac de contrebande.
•• Au total, à l’occasion de ce contrôle, plus de 130 valises et sacs remplis de tabac ont pu être récupérés par les Douaniers. Le décompte final des saisies réalisées s’élève à 52 450 paquets de cigarettes, ce qui équivaut à 5 245 cartouches, pour un poids total de 1 tonne, et à 41 kilos de tabac à narguilé.
Sur le marché de la revente, cette saisie record sur des passagers, effectuée par les services des douanes d’Orly, est estimée à plus de 600 000 euros.
Pour rappel, les seuils de détention des tabacs manufacturés à des fins commerciales en provenance d’un pays non-membre de l’Union Européenne s’élèvent à :
. 200 cigarettes (soit une cartouche) ;
. 100 cigarillos ;
. 50 cigares ;
. 250 g de tabac à fumer.
De plus, la totalité des produits saisis appartiennent à un producteur dont les articles ne sont pas commercialisés en France. Cette affaire nous rappelle l’importance de l’action douanière dont l’objectif est de protéger les consommateurs et les intérêts économiques de la France. Photos : Douane