Le conducteur avait gardé le ticket de ses achats au Luxembourg …
Lors d’un contrôle douanier à Damparis (près de Dole, Jura), les agents ont retrouvé dans son véhicule – ainsi que dans sa remorque – 100 cartouches de cigarettes, 168 pots et 122 paquets de tabac à rouler ainsi que 200 cigarillos.
Au tribunal de Lons-le-Saunier, le 5 novembre, un représentant de la Douane explique que l’homme « faisait régulièrement des trajets vers le Luxembourg pour faire de la revente à des particuliers ».
La procureure, lors de ses réquisitions, a assuré que l’homme avait clairement établi « une structuration de ce petit trafic. Tantôt il prenait telle barrière de péage, tantôt une autre ». Le tribunal rendra le délibéré le 17 novembre.
Voir aussi 31, 22 et 17 octobre.