Deux contrôles des douanes à Fougerolles (parc des Vosges), en mars et avril 2018, avaient permis de mettre au jour l’activité de trafic de tabac acheté au Luxembourg d’un Haut-Saônois de 53 ans.
Il est passé par la case tribunal judiciaire de Vesoul, ce jeudi 10 décembre.
•• Les douaniers l’avaient d’abord intercepté avec quelque 114 kilos de tabac à rouler et une centaine de cigares.
Une perquisition à son domicile, dans la foulée, avait permis de découvrir près de 8 autres kilos de tabac, ainsi que des « facturettes », des cahiers de comptes avec des noms de clients (voir 21 mars 2018). L’homme avait expliqué faire cela depuis 2015, pour financer sa propre consommation, estimée par lui-même à 800 / 900 euros par mois, alors que ses seuls revenus se limitaient à l’allocation adulte handicapé.
•• Un mois plus tard, rebelotte : il est à nouveau chopé par les douanes, au même endroit, avec cette fois près de 9 kilos de tabac à rouler, acheté là encore au Luxembourg.
•• Sa défense a eu beau arguer qu’il n’y avait pas « d’enrichissement personnel », le tribunal a condamné le prévenu, absent pour raisons de santé, à 6 mois de prison assortis d’un sursis probatoire.
La sanction financière est plus lourde : 9 000 euros d’amendes et 59 000 euros de pénalités douanières à verser.