Ce 4 octobre, le tribunal judiciaire de Belfort a dû traiter une affaire de trafic de cigarettes avec le Luxembourg organisé en 2020 et 2021 sur la commune de Beaucourt (au sud du Territoire de Belfort).
Les produits achetés au Luxembourg étaient destinés à être revendus notamment au sein d’un fast-food géré par l’un des trois prévenus (non présents à l’audience). Plus de 30 trajets réguliers ont été enregistrés par les forces de l’ordre, essentiellement des allers-retours de nuit, rapporte L’Est Républicain.
Après annonce sur les réseaux sociaux, les cigarettes étaient notamment revendues dans ce fast-food dont le patron a d’abord indiqué que ces achats étaient destinés à sa consommation personnelle avant de reconnaître la vente de quelques paquets. Le plus âgé des associés a aussi reconnu la vente de « deux ou trois paquets », prétextant des fins de mois difficiles et de faibles revenus. Le troisième a nié les faits lui étant reprochés.
Lors de l’audience du tribunal, le ministère public a requis une amende fiscale de 3 000 euros pour celui ayant nié les faits. Concernant les deux autres, il a requis des peines de six mois de prison (entièrement assorties d’un sursis probatoire de vingt-quatre mois), des obligations de travail ainsi que des amendes fiscales différentes (7 500 euros pour le gérant et 5 000 euros pour l’autre).
Après en avoir délibéré, le tribunal a intégralement suivi ces réquisitions, reconnaissant les trois prévenus coupables.