Un cas parmi tant d’autres.
C’est la dénonciation d’un complice (et non un dispositif de surveillance …) qui a amené, ce mardi 17 juin, devant le tribunal correctionnel de Caen un retraité de 79 ans, déjà condamné en 2009 à 119 000 euros d’amendes douanières pour trafic de tabac.
Une première sanction apparemment peu dissuasive car, depuis, le prévenu n’a su résister à la pression du marché (« on me demandait de ramener du tabac, par-ci, par-là ») et avait renoué avec un mode opératoire, aussi simple qu’efficace, avec le soutien de cinq complices (sans antécédents), recrutés par celui qu’ils appellent « Papi ».
Une fois par mois, en principe, « Papi » quittait sa résidence du sud Calvados, où il vivait paisiblement, pour rallier la frontière belge ; une palette de cartouches l’attendant dans l’un de ces supermarchés du tabac qui concurrencent déjà si durement les buralistes du Nord de la France. Et sur place, « Papi » et un ou deux de ses accompagnateurs confectionnaient des colis qu’ils renvoyaient par voie postale à leurs clients : « ça arrivait directement chez les gens ».
Et c’est en ne respectant pas cette méthode que « Papi » s’est fait « choper » par les Douaniers, « renseignés par un complice », à Dunkerque, en août dernier. A bord du véhicule : 41 kilos de tabac et 19 boîtes de cigarillos, découverts sous du chocolat.
Le verdict sera rendu le 1er juillet. Déclaration du représentant des Douanes, lors de l’audience : « un particulier peut rapporter du tabac en petite quantité, mais dans ce cas-ci, il s’agit d’un dispositif commercial ». Le problème, avec le contexte réglementaire actuel, c’est qu’il est bien difficile de distinguer sur le terrain le passage de l’un à l’autre.
Au tribunal, les prévenus se sont contredits sur le montant de la fraude : entre 2 000 euros et 15 000 euros par mois. Le différentiel des prix avec la Belgique, voilà une bonne assurance-retraite …