Après la saisie de 18 tonnes de cigarettes de contrefaçon, à Vichy en juin 2022, quatre hommes ont été condamnés à de la prison ferme par le tribunal correctionnel de Cusset, ce 20 juin (voir 2 et 4 mai).
Des hommes originaires de la région de Saint-Étienne et de Metz qui, tous, avaient nié avoir été impliqués dans un quelconque réseau de contrebande …
•• Les passages réguliers en voiture autour du local où avait été retrouvée la marchandise ? Les photos troublantes de cartouches de cigarettes sur leurs téléphones ? Les échanges réguliers par téléphone entre les prévenus ? Pour ces derniers comme pour leurs avocats, cela ne suffisait pas à établir l’existence d’un réseau constitué.
Selon La Montagne, deux des prévenus, âgés de 45 et 38 ans, ont été totalement relaxés. D’autres ont été relaxés du seul chef d’association de malfaiteurs.
•• Malgré tout, pour « détention en bande organisée de marchandise contrefaite », un homme de 42 ans a écopé d’une peine de trois ans de prison dont deux avec sursis probatoire de deux ans, et un autre, âgé de 31 ans, d’une peine de deux ans de prison dont un avec sursis probatoire de deux ans. Les parties fermes pourront être aménagées avec des bracelets électroniques.
Âgé de 47 ans, un troisième prévenu a, lui, été condamné à une peine de quatre ans de prison, dont dix-huit mois avec sursis probatoire de deux ans. Quant au quatrième, 35 ans, il a écopé de quatre ans de prison dont deux avec sursis probatoire de deux ans.
À l’audience, le parquet avait requis des peines allant de quatre à six ans de prison ferme. Les contrebandiers devront en outre s’acquitter de près de 14 millions d’euros pour l’amende douanière et la détention illicite de tabac de contrefaçon.