Trois hommes revenant de la région parisienne à bord de leurs véhicules respectifs ont été interpellés par les forces de l’ordre, dans la même soirée du 13 novembre.
Deux d’entre eux sont tombés dans les mailles du filet des Douanes sur l’aire d’autoroute de Dracé (A6).
Le troisième sera identifié deux jours plus tard puis interpellé à Vénissieux par la brigade de recherche de la gendarmerie.
Nous reprenons l’information relayée par Le Patriote du Beaujolais.
// La saisie des cartons de cigarettes transportés dans les trois véhicules, opérée par les Douanes, a été conséquente : 1,3 tonne de tabac sous forme de cigarettes de marques différentes contenues dans des dizaines de cartons dont la valeur à la revente a été estimée à 832 480 euros.
Lors de l’audience des comparutions immédiates du tribunal correctionnel de Villefranche-sur-Saône, le 17 novembre, les trois prévenus ont reconnu les faits.
// Le premier a déclaré n’avoir été que le chauffeur de son véhicule, ignorant le contenu des cartons qu’il transportait.
Les deux autres ont avoué avoir cédé à la tentation en raison de leurs problèmes financiers personnels. Les commanditaires, non identifiés, leur auraient promis une rémunération de 1 500 euros, plus un intéressement sur la vente des cigarettes.
Le premier est un Azerbaïdjanais arrivé en France en 2021, visé par une OQTF à la suite du rejet de sa demande d’asile. Il est le père d’un enfant né en France.
Le deuxième vit du chômage, indemnisé pour 800 euros.
Le troisième est marié, père d’un enfant de 3 ans. Son casier judiciaire comporte deux mentions pour un outrage suivi d’une rébellion et des violences avec arme commises en 2018.
// La Procureure de la République a déploré l’existence d’un trafic de cigarettes de grande ampleur dans la région lyonnaise : « L’exploitation d’un téléphone portable a permis de conclure qu’il y avait eu plusieurs trajets semblables depuis le mois de septembre dernier. Je requiers pour les trois prévenus une peine d’emprisonnement de dix mois dont six avec sursis simple, la partie ferme exécutée sous forme de Détention à Domicile sous Surveillance Électronique (DDSE), le maintien en détention et la confiscation des scellés. »
L’avocat du prévenu azerbaïdjanais a minimisé le rôle de son client dans cette affaire : « C’est un fusible, un simple chauffeur qui n’a effectué qu’un seul trajet. Il n’est pas crédible de soutenir qu’il devait vendre sa cargaison et de se payer sur le prix de vente. »
Le défenseur s’est aussi élevé contre ce qu’il estime être un détournement de la procédure des comparutions immédiates : « Il ne s’agit pas ici de protéger la société mais bien plutôt de permettre à l’État de rentrer dans son argent. Le code des Douanes, c’est le code de l’hypocrisie qui ne prévoit pas la prise en compte de la situation personnelle du trafiquant tandis que le juge pénal doit apprécier sa personnalité. »
L’avocate du troisième prévenu a rappelé que le tribunal avait la possibilité de moduler le montant de l’amende douanière en fonction du contexte de l’affaire : « Ce n’est pas mon client, ni ses comparses qui auraient été les principaux bénéficiaires de ce trafic de cigarettes. »
// Le tribunal a condamné les trois prévenus à une peine d’emprisonnement de douze mois dont quatre mois avec sursis simple, aménageable sous DDSE.
Ils sont également condamnés à payer une amende douanière ramenée au montant de 240 000 euros.