Une fenêtre sur l’actualité quotidienne de tous les événements liés directement ou indirectement au tabac
20 Jan 2021 | Trafic
 

Ce week-end, lors d’un contrôle routier organisé sur la RN 4 au niveau de Fère-Champenoise (au sud d’Épernay) avec les services de la Douane, les gendarmes ont saisi près de 75 kilos de tabac. Pas moins. 

En fait, il s’est agi d’un seul automobiliste contrôlé qui venait d’acheter ce stock de tabac au Luxembourg. « Le tabac a été détruit et l’homme fait l’objet d’une convocation en justice à l’issue de sa garde à vue », indiquent les gendarmes sur leur page Facebook.

Et qui rappellent que les peines sont nombreuses et cumulables : « le paiement des droits de consommation, une amende jusqu’à 750 euros, la confiscation de la marchandise, la saisie et la confiscation du véhicule ayant servi au transport et une peine de prison d’un an. »