Dans le cadre d’une opération coordonnée entre plusieurs brigades des Douanes, réalisée le 7 novembre, la brigade de Caen-Ouistreham en contrôle au péage du Pont de Normandie a sélectionné un véhicule après analyse de risque.
C’est ainsi que débute un communiqué de la Direction générale des Douanes que nous reprenons.
L’ouverture du fourgon permet de constater que le véhicule est à moitié rempli de cartons kraft identiques sans mention. L’ouverture de quelques cartons amène la découverte de cartouches de cigarettes de marque Marlboro Gold toutes conditionnées de manière identique.
Après décompte, cela représentait 50 cartons de 2 500 cartouches du même type de cigarettes pour un total de 500 kilos.
Le chauffeur, domicilié dans la région lyonnaise, a déclaré avoir répondu à une demande de course publiée sur les réseaux sociaux.
Le chauffeur devait livrer la marchandise chargée à Lyon. Sur instruction du Parquet du Havre, les cigarettes de fraude ont été immédiatement détruites.
Selon l’étude TAFE (Tabac échappant à la Fiscalité nationale) commandée par la douane française et par la MILDECA et menée de manière indépendante par deux chercheurs, la proportion de tabac échappant à la fiscalité nationale se situe en 2023 à 17,7 % de la consommation pour une perte fiscale comprise évaluée à 4,3 milliards d’euros (quantités moyennes). Voir les 5 novembre et 27 octobre.
Cette affaire illustre la détermination de la Douane à lutter contre les trafics de tabac et à protéger le réseau des buralistes, à qui l’État a confié le monopole de la vente du tabac, conclut le communiqué.