Archives par mot-clef : Parlement

Médias

Traçabilité du tabac : où l’on reparle de SICPA

Dans son édition du 27 juillet, Le Journal du Dimanche revient sur le « lobbying offensif » du suisse Sicpa, récemment sélectionné (avec La Poste, Capgemini ou Orange, etc.) dans la filière traitant des « données informatiques et de la traçabilité des produits » … Continuer la lecture

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Institutions

Travaux parlementaires contre le « lobby du tabac » : au tour de Jean-Vincent Placé … C’est le « trop plein »

On apprend parmi les « Indiscrets » du Journal du Dimanche, de ce 27 juillet, que le sénateur vert, qui ne manque guère d’entregent, Jean-Vincent Placé veut à son tour créer une commission d’enquête parlementaire sur le lobby du tabac. Il viserait … Continuer la lecture

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Trafic

Traçabilité du tabac : adoption définitive de l’amendement gouvernemental

Hier, 23 juillet, au soir, le Parlement a définitivement adopté la Loi de Finances rectificative et la Loi de Financement rectificative de la Sécurité sociale 2014. Parmi de nombreuses dispositions, âprement discutées avec le Sénat notamment – entre mesures sur … Continuer la lecture

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Trafic

Traçabilité du tabac : un si long feuilleton, des questions en suspens …

Le Canard Enchaîné de ce matin revient sur les énièmes rebondissements du feuilleton « traçabilité » au Parlement (« L’amendement clope qui fait tousser les députés »). A travers le rappel des forces en présence (voir Lemondedutabac des 8, 15 et 19 juillet). Et, … Continuer la lecture

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Médias

Traçabilité du tabac : « Le Parisien » revient sur enjeux et les forces en présence, la polémique continue

Sous un titre qui fera sourire (« le lobby du tabac à la manœuvre ») – comme si le « lobby » en question était le seul à agir – Le Parisien/Aujourd’hui en France de ce samedi 19 juillet revient sur ce sujet de … Continuer la lecture

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Institutions

Changement à l’Institut national du Cancer

La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par la députée PS Catherine Lemorton, auditionnera, le 23 juillet, Thierry Breton (photo), que le gouvernement va nommer au poste de directeur général de l’Institut national du cancer (Inca). Cet inspecteur des … Continuer la lecture

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Institutions, Trafic

Marché parallèle du tabac : le Sénat réduit la franchise de transport du tabac par les particuliers

En adoptant, ce mercredi 16 juillet, l’amendement « Vert » d’Aline Archimbaud (voir Lemondedutabac des 16 et 13 juillet), le Sénat a abaissé la franchise sur les quantités de tabac qu’un particulier est autorisé à transporter d’un pays européen vers la France. Ces franchises … Continuer la lecture

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Institutions, Trafic

Marché parallèle du tabac : adoption de l’amendement « vert » sur les limites au transport du tabac par les particuliers

Alors que les autres amendements du groupe des écologistes ont été retirés (voir Lemondedutabac de ce 16 juillet), l’amendement portant sur de « nouveaux critères » pour préciser les limites au transport du tabac par les particuliers (voir Lemondedutabac du 13 juillet) … Continuer la lecture

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Institutions, Trafic

Traçabilité du tabac : retour sur un amendement réécrit

L’adoption de l’amendement gouvernemental sur la traçabilité tabac, hier soir (voir Lemondedutabac du 15 juillet), a été précédée d’un débat feutré mais ouvert qui a transcendé les clivages politiques traditionnels. L’enjeu portant autant sur la conformité du texte, déjà amendé,  … Continuer la lecture

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Institutions, Trafic

Sénat : amendements du groupe Vert (suite)

C’est, en principe, ce début d’après-midi que devraient être examinés, au Sénat, les amendements du groupe écologiste portant sur le tabac. Ceci, dans le cadre de l’examen du Projet de Loi de Financement de la Sécurité sociale rectificative 2014 (voir … Continuer la lecture

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