Archives par mot-clef : Parlement

Profession

Fiscalité du tabac : Michèle Delaunay en remet plusieurs couches

Têtue, la députée PS Michèle Delaunay, qui vient de déposer deux amendements supplémentaires sur la fiscalité du tabac dans le cadre de l’examen en séance publique du Projet de Loi sur le Financement de la Sécurité sociale 2015. Le premier, … Continuer la lecture

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Profession

Fiscalité du tabac : Michèle Delaunay en remet une couche

La députée PS Michèle Delaunay avait annoncé qu’elle reviendrait à la charge sur le dossier du tabagisme, lors du retrait de son amendement visant à aligner la fiscalité du cigare sur celles de cigarettes (voir Lmdt des 15 et 14 … Continuer la lecture

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Profession

Fiscalité du tabac : lettre de l’AFCF à Michèle Delaunay sur le risque d’un alignement du cigare sur la cigarette

L’Association des Fournisseurs de Cigares en France (AFCF) – qui représente la quasi-totalité des fabricants des cigares et cigarillos commercialisés par le réseau des buralistes français – a adressé à la députée PS Michèle Delaunay un courrier de mise au … Continuer la lecture

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Profession

Fiscalité tabac : l’amendement « alignement des cigares sur les cigarettes » provisoirement retiré

Hier, mardi 14 octobre, en fin de séance, la députée PS Michèle Delaunay a retiré son amendement visant à aligner la fiscalité cigares/cigarillos sur les cigarettes, dans le cadre de l’examen en commission du Projet de Loi de Financement de … Continuer la lecture

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Profession

Fiscalité tabac : vers un alignement des cigares sur les cigarettes ? (suite)

Contre toute attente, les amendements de la députée socialiste Michèle Delaunay (Gironde) visant à aligner la fiscalité des cigares et des cigarillos sur celle des cigarettes ont été publiés dans le cadre de la discussion du Projet de Loi de … Continuer la lecture

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Profession

Fiscalité : vers un alignement des cigares sur les cigarettes ?

D’après nos informations, le groupe socialiste de l’Assemblée nationale ne devrait pas retenir l’amendement de Michèle Delaunay (Gironde) visant à aligner la fiscalité des cigares et des cigarillos sur celle des cigarettes (voir Lmdt du 13 octobre).

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Profession

Prix du tabac : rebond des Échos

Les Échos de ce lundi 13 octobre revient sur ce sujet des prix du tabac qui semble échauffer tant les médias que les buralistes. A partir des informations que nous avons reprises la semaine dernière (voir Lmdt des 9 et … Continuer la lecture

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Institutions, Profession

Projet de loi de Finances 2015 : les premiers amendements sur le tabac rejetés

La commission des Finances de l’Assemblée nationale a rejeté, ce mardi 8 octobre dans la soirée, les amendements de Jean-Louis Dumont (PS, Meuse) visant « à harmoniser les règles de calcul de la fiscalité appliquée aux produits du tabac » ; Charles … Continuer la lecture

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Institutions, Profession

Projet de loi de Finances 2015 : les premiers amendements sur le tabac

La commission des Finances de l’Assemblée nationale vient d’entamer l’examen du Projet de Loi de Finances 2015, avec un agenda très serré de deux semaines. Ce mercredi 8 octobre, elle planche sur quatre amendements (en fait, deux fois deux amendement … Continuer la lecture

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Médias

Les leçons de Thévenoud aux fabricants de tabac

La roue de l’histoire. Mais de la petite histoire, en l’occurrence. Dans son édition d’hier, le Journal du Dimanche revient sur les relations, paradoxales à la lumière des récents événements, entre Thomas Thévenoud et les fabricants de tabac. Comme nous … Continuer la lecture

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