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13 Août 2018 | Trafic
 

Grosse enquête publiée dans le Journal du Dimanche de ce 12 août, avec la collaboration de l’agence Investigate Europe. 

Le pitch : l’aviation d’affaires est un moyen de transport de plus en plus prisé des délinquants et trafiquants de toutes sortes.

Avec des faits précis et des exemples : « le passage de pognon en cash, c’est une valeur sûre. Un avion privé, pour ça, c’est bonnard » (un agent de la DNRED / Direction nationale du Renseignement et des Enquêtes douanières). Lire la suite »

10 Août 2018 | L'essentiel, Trafic
 

À toutes fins utiles, nous mettons en ligne, ci-joint, la version française du résumé analytique du rapport KPMG sur la contrebande et la contrefaçon en Europe pour 2017 (voir Lmdt des 9 août et du 31 juillet). Ainsi que la partie du rapport traitant spécifiquement de la France.  

Rappelons que ce rapport fait ressortir que 8,7 % de la consommation de cigarettes en Europe correspond à de la contrebande et de la contrefaçon (voir Lmdt du 2 août).

Il indique, également, que le marché parallèle en France (achats frontaliers plus contrebande et contrefaçon, soit tout ce qui ne vient pas de chez les buralistes) représente 24,6 % de la consommation de tabac. Et que notre pays constitue, en volume, le plus gros marché européen de tabac et de contrefaçon (voir Lmdt du 6 août).

Rapport Sun 2017 :  Lien

9 Août 2018 | Trafic
 

Autre commentaire suite à la récente publication du rapport KPMG (voir Lmdt de ce jour edes 6 et 2 août31 juillet), celui de British American Tobacco France que nous reproduisons ci-dessous :

« British American Tobacco (BAT) France tient à̀ apporter une analyse des résultats du dernier rapport « Sun » réalisé par KPMG, en collaboration avec le think tank britannique RUSI (Royal United Services Institute), sur l’état de la contrebande de tabac en France.

•• Face aux réactions suscitées par les résultats du rapport, Éric Sensi-Minautier, Directeur Affaires Publiques, Communications et Juridique de BAT Europe de l’Ouest, tire la sonnette d’alarme : « La France reste championne d’Europe du marché parallèle avec 24,6% des cigarettes consommées en dehors du réseau officiel des buralistes en 2017. À la suite de la politique de choc de prix mise en place en 2018, la situation risque de s’aggraver cette année. Les résultats préliminaires des études « ramasses paquets » de 2018 indiquent d’ailleurs un regain de la contrebande de 9% au second semestre et de 15,6% de l’ensemble des achats hors réseau ». KPMG souligne d’ores et déjà̀ que la tendance à la baisse observée en 2017 s’inverse au regard des hausses fiscales menées par le gouvernement. Lire la suite »

9 Août 2018 | Trafic
 

À l’occasion de la récente sortie du rapport KPMG pour 2017 (voir Lmdt des 6 et 2 août31 juillet), le Royal United Services Institute for Defence and Security Studies (RUSI) a publié, ce jour, un communiqué.

Basé à Londres, RUSI est un institut de recherche reconnu et spécialisé dans tous types de problème de sécurité et de défense. C’est lui qui a commandé « une étude avec des données quantitatives fournies par KPMG dans son rapport annuel intitulé Projet Sun.»

RUSI précise recevoir pour son étude un financement de la part de British American Tobacco et de Philip Morris International. Nous reproduisons le communiqué ci-dessous.

« La dernière étude de KPMG commandée par RUSI révèle que près de 45 milliards de cigarettes illicites ont été consommées en Europe en 2017, malgré une baisse de 7,4 % par rapport à 2016. Cela équivaut à 10 milliards d’euros de recettes fiscales en moins pour les gouvernements, les cigarettes illicites ayant représenté 8,7 % de la consommation totale en 2017. Lire la suite »

6 Août 2018 | L'essentiel, Trafic
 

… Autre enseignement du dernier rapport KPMG (voir Lmdt du 31 juillet et 1er août).

Même si l’édition de cette année indique une relative baisse du marché parallèle dans l’Hexagone (24,6 % de la consommation de cigarettes échappant au réseau des buralistes en 2017, contre 27,1 % l’année précédente), il n’en reste pas moins que la taille de notre marché fait de notre pays le champion européen de la contrebande et contrefaçon.

•• Revenons sur les chiffres de KPMG :

• consommation totale de cigarettes en France, en 2017 : 58,2 milliards de cigarettes ;
• achats chez les  buralistes : 43,9 milliards de cigarettes ;
• achats frontaliers : 6,7 milliards de cigarettes (11,5 % de la consommation
• contrebande et contrefaçon : 7,6 milliards de cigarettes (13,1 % de la consommation)
• soit un marché parallèle (tout ce qui n’est pas vendu par les buralistes) de : 14,3 milliards de cigarettes (24,6 % de la consommation).

•• Comparons maintenant les volumes de cigarettes de contrebande et contrefaçon, par principaux pays concernés, pour 2017 :

• France : 7,6 milliards ;
• Royaume-Uni : 6,9 milliards (ce qui représente, localement, 18 % de la consommation) ;
• Pologne : 4,9 milliards ;
• Allemagne : 4,2 milliards ;
• Roumanie : 4,1 millIards ;
• Italie : 3,4 milliards ;
• Grèce : 3 milliards ;
• Espagne : 2,2 milliards ;
• Pays-Bas : 950 millions ;
• Autriche : 920 millions.

•• Il s’avère que les cinq premiers pays représentent, ensemble, 62 % du total du marché de la contrebande et de la contrefaçon en Europe occidentale. La France en tête.

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4 Août 2018 | Trafic
 

Alors que le Protocole de l’OMS “pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac » a dépassé, il y a un mois, la barre des quarante signatures de pays nécessaires pour entrer en vigueur au titre de traité international (voir Lmdt des 3 juillet, 28 juin et 9 mai), l’actualité reste toujours aussi vive sur le sujet.

Le 18 juillet, à Madrid, le « Boletín Oficial del Estado » (le JO espagnol) a publié le texte du protocole en spécifiant que sa date d’entrée en vigueur est le 25 septembre.

Le 27 juillet, au Luxembourg, le projet de loi portant sur la ratification du Protocole a été adopté à l’unanimité des 14 votants du Conseil d’État. La date du 25 septembre y a été rappelée.

Et l’on vient d’apprendre que la ratification de Malte est officielle. Elle vient d’être publiée sur le site dédié de l’ONU.

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4 Août 2018 | Trafic
 

Le ministre de l’Action et des Comptes publics persiste et signe.

Il continue de communiquer à tout-va sur la lutte contre le tabac de contrebande, dans lequel il a décidé de s’engager à fond (voir Lmdt du 3 août).

Et il s’est fixé pour objectif de faire des bilans intermédiaires de saisies douanières, quasi à rythme hebdomadaire.

Ainsi, il avait annoncé, récemment à Marseille, le bilan sur la semaine du 2 au 8 juillet : 1,2 tonne sur toute la France (voir Lmdt du 22 juillet).

Et hier, dans un tweet, Gérald Darmanin annonce : « la mobilisation contre la contrebande de tabac paye : la semaine dernière, les saisies douanières atteignent 10,7 tonnes. J’adresse particulièrement mes félicitations aux agents de Dunkerque, de Saint-Laurent en Guyane, de Nantes et Chilly Mazarin. »

(Voir Lmdt du 1er août ainsi que du 30 juillet).

3 Août 2018 | Trafic
 

Une nouvelle rixe, à proximité de la place de la Chapelle, entre vendeurs de cigarettes à la sauvette – au cours de laquelle se sont affrontés à coups de bâtons et de couteaux une dizaine d’hommes – a fait trois blessés graves, ce mardi 31 juillet dans la soirée. 

Alors que les scènes de violence se succèdent depuis plus deux ans dans ce quartier, à tel point que la Zone de Sécurité prioritaire (ZSP) « Barbès-Château Rouge » y a été étendue en février, les habitants cherchent par tous les moyens à alerter les pouvoirs publics (voir Lmdt des 15 décembre 2016 et 27 mai 2018).

•• Ainsi SOS La Chapelle, déjà à l’initiative de plusieurs pétitions, lance ce cri d’alarme, auquel s’est associé Demain La Chapelle, autre collectif d’habitants : « Les bagarres entre bandes, à coups de bâtons, éclatent au quotidien. Depuis deux mois, sans discontinuer, les vendeurs de produits de contrebande, et maintenant de crack, prennent en otage le trottoir et intimident les passants. Combien de temps encore les habitants devront-ils supporter que le quartier soit abandonné aux délinquants ? ». Lire la suite »

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2 Août 2018 | Trafic
 

Cela ne va étonner personne mais le chiffre amène à réfléchir. Surtout à un moment où l’Union européenne procède à une nouvelle consultation sur la fiscalité tabac.

Parmi les éléments notables que l’on peut tirer de la dernière édition du rapport KPMG (voir Lmdt du 31 juillet), il y a le chiffre, en 2017, correspondant strictement à des produits de contrebande et de contrefaçon : soit 8,7 % de la consommation totale sur tous les pays de l’Union européenne (plus la Suisse et la Norvège). C’est à dire : 44,7 milliards de cigarettes.

Ce chiffre est en baisse de 7,4 % par rapport à 2016, certes, mais il correspond toujours à un niveau pour le moins anormal : KPMG estime que cela représente la bagatelle de 10 milliards d’euros de pertes fiscales, au total, sur tous les pays observés. Lire la suite »

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2 Août 2018 | Trafic
 

Sur un mois seulement. 

Les agents de la Douane de Paris-Ouest, basés à Saint-Germain (Yvelines), auront saisi 251 kilos de tabac à chicha et 183 kilos de cigarettes, entre le 22 juin et le 22 juillet.

Parmi les faits marquants, l’interception d’un utilitaire au péage de Saint-Arnoult, sur l’A10, le 22 juin.

Le conducteur a affirmé d’emblée n’avoir que deux cartouches à signaler. Mais le plancher du véhicule laissant apparaître quelques paquets, les douaniers décident de fouiller le véhicule et découvrent une cache aménagée avec … 363 cartouches.