Comme nous l’avions fait lors du passage du texte à l’Assemblée nationale (voir Lmdt du 8 avril), voici comment se sont répartis les votes sur le paquet neutre au Sénat, lors de la séance de mercredi dernier (voir Lmdt du 16 septembre).
Précisons qu’il y a eu 341 votants. 97 abstentions. 16 voix pour le paquet neutre. 228 voix contre le paquet neutre.
POUR LE PAQUET NEUTRE :
• Groupe écologiste : les 10 sénateurs du groupe.
• Groupe socialiste : Michel Berson (Essonne) ; Catherine Génisson (Pas-de-Calais) ; Dominique Gillot (Val-d’Oise) ; Jean-Pierre Godefroy (Manche) ; Odette Herviaux (Morbihan) ; Maurice Vincent (Loire).
CONTRE LE PAQUET NEUTRE :
• Groupe Les Républicains : 142 sénateurs.
• Groupe socialiste : Delphine Bataille (Nord) ; Claude Berit-Débat (Dordogne) ; Yannick Botrel (Côtes-d’Armor) ; Martial Bourquin (Doubs) ; Henri Cabanel (Hérault) ; Pierre Camani (Lot-et-Garonne) ; Roland Courteau (Aude) ; Marc Daunis (Alpes-Maritimes) ; Félix Desplan (Guadeloupe) ; Jérôme Durain (Saône-et-Loire) ; Alain Duran (Ariège) ; Anne Emery-Dumas (Nièvre) ; Frédérique Espagnac (Pyrénées-Atlantiques) ; Gisèle Jourda (Aude) ; Georges Labazée (Pyrénées-Atlantiques) ; Jean-Claude Leroy (Pas-de-Calais) ; Philippe Madrelle (Gironde) ; Didier Marie (Seine-Maritime) ; Franck Montaugé (Gers) ; Hervé Poher (Pas-de-Calais) ; Jean-Louis Tourenne (Ille-et-Vilaine) ; Richard Yung (Français de l’étranger).
• Groupe UDI-UC : les 42 sénateurs du groupe.
• Groupe communiste : Patrick Abate (Moselle) ; Christine Prunaud (Côtes-d’Armor).
• Groupe du Rassemblement démocratique et social européen : 16 sénateurs.
ABSTENTION :
• Groupe socialiste : 80 sénateurs.
• Groupe communiste : 16 sénateurs.
• Groupe Rassemblement démocratique et social européen : Mireille Jouve (Bouches-du-Rhône).
(N’ont pas pris part au vote : Gérard Larcher ; Michel Bouvard ; Jean-Louis Carrère ; Danielle Michel ; Christian Favier).