On sait que les achats de tabac sur Internet sont désormais formellement interdits et que la Douane dispose désormais de moyens pour endiguer un flux de commerce clandestin dont on soupçonne qu’il s’aggrave au fil du temps (voir Lmdt des 6 avril 2016, 13 octobre 2015 et 5 décembre 2014).
À ce trafic de « fourmi postal » correspond un travail de fourmi : celui des douaniers. Par définition, peu spectaculaire. Mais qui mérite d’être connu. Récemment, lors de l’assemblée générale des buralistes du Calvados, un exemple du travail de la Douane dans ce domaine a été présenté. Édifiant.
•• En 2015, suite à la fermeture de plusieurs sites de vente de tabac par correspondance, dans des conditions frauduleuses, par la police belge … un certain nombre de renseignements sont arrivés en France.
C’est ainsi que le GIR (Groupement d’Intervention régional) de Normandie a pu dresser une liste d’acheteurs réguliers français dans le Calvados, l’Orne et la Manche. Les achats remontant aux trois années précédentes.
•• Et ensuite, à partir du deuxième semestre 2015, la Direction régionale des Douanes de Caen a procédé à la convocation systématique de ces acheteurs – situés dans les régions de Caen, Cherbourg et Granville – afin de matérialiser les infractions, de quantifier le montant de fraudes fiscales et d’appliquer les pénalités correspondantes.
•• On ne connaît pas le nombre de convocations lancées, ni le nombre de rendez-vous effectivement tenus. Mais les premiers chiffres divulgués sont éloquents : 1 042 kilos de tabac saisis ; 200 000 euros de fraudes fiscales constatées.
Un travail de fourmi en réplique au trafic de fourmi.