La semaine dernière, toujours mobilisés dans la lutte contre les trafics de tabacs, les douaniers français ont réalisé d’importantes prises de tabacs de contrebande en plusieurs points du territoire.
Les responsables ont été condamnés à de fortes amendes et à des peines de prison, souligne la Douane dans un communiqué que nous reprenons intégralement.
•• Les douaniers de la brigade de Dunkerque ont effectué mardi dernier une rentrée marquée par une importante prise de cigarettes de contrebande lors du contrôle à l’embarquement du ferry pour la Grande-Bretagne d’un poids lourd tchèque transportant un chargement de pièces détachées automobiles depuis la Belgique (voir 5 septembre).
Derrière deux palettes de fret légal le service a découvert cinq palettes de cartons sans marque commerciale renfermant des cigarettes. Au total 132 cartons de 50 cartouches de cigarettes, soit 1,3 tonne de tabacs, ont été saisis.
Le chauffeur, de nationalité tchèque, a fait l’objet d’une comparution immédiate vendredi 5 septembre. Il a été condamné au paiement d’une amende douanière de 565 409 euros et à 12 mois de prison avec sursis simple (voir 6 septembre).
•• Lundi 31 août, ce sont les douaniers de la brigade de Narbonne qui interceptaient 630 kilos de tabac à narguilé sur l’aire de Bages (11), dans un fourgon immatriculé en Espagne.
Les deux hommes à bord, de nationalité marocaine, ont déclaré effectuer une livraison de thé à Nîmes, depuis l’Espagne. Dans les faits, le contrôle du chargement a permis de constater la présence de 53 cartons contenant du tabac à narguilé.
À l’issue de la procédure douanière, les deux individus ont été remis au Service d’enquête judiciaire des finances (SEJF). Jugés en comparution immédiate le 3 septembre 2020, ils ont été condamnés à 12 mois d’emprisonnement chacun, dont 8 mois avec sursis avec maintien en détention. Une amende douanière de 134 000 euros a également été prononcée solidairement à leur encontre (voir 9 septembre).
•• En 2019, la douane française a réalisé 110 916 missions consacrées à la lutte contre les trafics de tabac, ayant donné lieu à 17 298 constatations et permis la saisie de 360,3 tonnes de tabacs (+ 49 %).